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    Aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon noir...

    Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon noir dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1993 et 2003. Information additionnelle Les aires de reproduction,...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • SHP
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    Aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaun...

    Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction, d'alimentation et de concentration de l'esturgeon jaune dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 2002. Information additionnelle Les aires de reproduction,...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
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    Aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel dans la Rivi...

    Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction et d'alimentation de l'éperlan-arc-en-ciel, dans la Rivière Saguenay, le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1977 et 2000. Information additionnelle Les aires de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Présence côtière de la lompe dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent

    Couche regroupant l’information connue de la présence côtière pour la lompe (grosse poule de mer) dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 1999. Information additionnelle La présence côtière de la lompe (grosse poule de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
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    • ESRI REST
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    Aires de reproduction de l'alose savoureuse dans le fleuve et l'estuaire du S...

    Couche regroupant l’information connue des aires de reproduction de l'alose savoureuse dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1976 et 1997. Information additionnelle Les aires de reproduction de l'alose savoureuse ont été...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Liste des lois

    À l'appui du Plan d'action pour la réduction du fardeau administratif du gouvernement du Canada, le ministère de la Justice s'est engagé à fournir de l'information sur les exigences de la réglementation. Le ministère de la Justice offre de l'information en ce qui concerne le droit de la famille,...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Résultats relatifs au pardon et à la suspension du casier

    Le jeu de données sur les résultats liés au pardon et à la suspension du casier fournit de l’information sur le nombre de décisions prises par la CLCC concernant les demandes de pardon et de suspension du casier au cours d’une période donnée. L’ensemble de données renferme notamment les...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Rapport Annuel au Parlement de la Commission des libérations conditionnelles ...

    La Loi sur l’accès à l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit légal d’accéder aux dossiers que possède une institution fédérale, sous réserve d’exceptions limitées et précises. La Loi vient s’ajouter à d’autres modalités d’accès à l’information gouvernementale, et...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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