Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 34 dossier(s)

Req # A-2020-00015

Documents depuis 2015 concernant l'utilisation d'aéronefs dans l'espace aérien canadien pour mener des expériences ou des opérations liées à la gestion du rayonnement solaire (GRS) et/ou à l'injection d'aérosols stratosphériques (IAS).

Organisation: Agence spatiale canadienne

0 page(s)
décembre 2020

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Musée des sciences et de la technologie du Canada

décembre 2020

Req # 200-0130-20-101

Toutes les informations, y compris, mais sans s'y limiter, les documents, la correspondance ou autres, liées au traitement de la demande d'accès à l'information A-200-0130-20-100. Toutes les informations, y compris, mais sans s'y limiter, les documents, la correspondance, la politique ou autres, relatives à l'exposition de restes humains au musée.

Organisation: Musée des sciences et de la technologie du Canada

938 page(s)
novembre 2020

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Agence spatiale canadienne

novembre 2020

Req # A-2020-00014

Documents de 2000 à 2020 relatifs à l'observation d'objets volants non identifiés (OVNI), d'objets submersibles non identifiés (USNI), de phénomènes aériens non identifiés (UANI).

Organisation: Agence spatiale canadienne

0 page(s)
octobre 2020

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Musée des sciences et de la technologie du Canada

octobre 2020

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Agence spatiale canadienne

octobre 2020

Req # 200-0130-20-100

Tous les documents, y compris, mais sans s'y limiter, la correspondance, les contrats, les accords de prêt, les registres d'expédition, les photographies, etc., concernant le prêt d'objets du Musée de la civilisation de Québec pour l'exposition intitulée "Autopsie d'un meurtre". Toutes les photographies disponibles, dans la plus haute résolution possible, de l'exposition lorsqu'elle a été présentée.

Organisation: Musée des sciences et de la technologie du Canada

191 page(s)
septembre 2020

Req # A-2020-00011

Documents ayant trait aux pratiques de nomination d’employés passants de statut déterminé au statut indéterminé.

Organisation: Agence spatiale canadienne

31 page(s)
septembre 2020

Req # A-2020-00013

Liste des formations obligatoires ou recommandées.

Organisation: Agence spatiale canadienne

10 page(s)
septembre 2020
Date de modification :