Demandes d’accès à l’information complétées

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    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=ati_nil_fr%3AAcc%C3%A8s%20%C3%A0%20l%E2%80%99information%20sommaires%20compl%C3%A9t%C3%A9s&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AAdministration%20du%20pipe-line%20du%20Nord%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3AFondation%20Pierre%20Elliott%20Trudeau&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3ATechnologies%20du%20d%C3%A9veloppement%20durable%20Canada
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=ati_nil_fr%3AAcc%C3%A8s%20%C3%A0%20l%E2%80%99information%20sommaires%20compl%C3%A9t%C3%A9s&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AAdministration%20du%20pipe-line%20du%20Nord%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3AFondation%20Pierre%20Elliott%20Trudeau&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3ATechnologies%20du%20d%C3%A9veloppement%20durable%20Canada
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À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

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Organisation

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Année

Mois

Trouvé 10 dossier(s)

Req # A-2023-0008

Toute information sur le départ de Mme Leah Lawrence.

Organisation: Technologies du développement durable Canada

1 page(s)
décembre 2023

Req # A-2023-0004

Dcouments concernant les objets de phénomènes anormaux non identifiés (UAP).

Organisation: Technologies du développement durable Canada

0 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-0005

Coût total du mobilier de bureau acheté au cours des années calendrier 2020, 2021 et 2022.

Organisation: Technologies du développement durable Canada

1 page(s)
novembre 2023

Req # A-2023-0006

Montant total dépensé en matériel de bureau pour faciliter le télétravail des employés au cours des années calendriers 2020, 2021 et 2022.

Organisation: Technologies du développement durable Canada

1 page(s)
novembre 2023

Req # A-2022-0002

Calendriers quotidiens et les reçus relié aux voyages de la Presidente de la TDDC entre avril 2016 et juin 2022.

Organisation: Technologies du développement durable Canada

4093 page(s)
janvier 2023

Req # A-2021-0001

Courriels entre le Premier Ministre, organisations des Nations Unies, le Forum économique mondial, le Fond monétaire international concernant conversions bionumériques. Mars 2021-septembre 2021.

Organisation: Technologies du développement durable Canada

0 page(s)
novembre 2021

Req # AN-2021-00002

Données sur le personnel de l'Administration du pipe-line du Nord - Population par tranches d'âge, Principales classifications des emplois, Population par échelle salariale, Années de service ouvrant droit à pension, Données sur les gains élevés, Aperçu démographique, Données agrégées pour chacune des années 1970 à 2020, dans la mesure où elles sont disponibles.

Organisation: Administration du pipe-line du Nord Canada

5 page(s)
octobre 2021

Req # AN-2021-00001

Nominations au sein de l’Administration du pipe-line du Nord à des postes à durée indéterminée ou à durée déterminée de 3 mois ou plus entre 1970 et 2020. Comprend les nominations de membres de groupe concernés par l’équité en matière d’emploi et d’employés noirs.

Organisation: Administration du pipe-line du Nord Canada

1 page(s)
août 2021

Req # A-2019-0008

Prière de fournir toutes les mises à jour trimestrielles du portefeuille du Fonds de technologies du DD pour les exercices 2019 et 2020. Veuillez envoyer les dossiers par voie numérique (par courriel ou Connexion postel de Postes Canada, si possible). Prière de fournir toutes les communications se rapportant aux investissements de Technologies du développement durable dans les entreprises de technologies propres depuis le 1er janvier 2019, y compris les procès-verbaux de réunions, les transcriptions, les enregistrements audio, les courriels, les textos, les notes d’information, les notes de service, etc.

Organisation: Technologies du développement durable Canada

49 page(s)
mars 2020

Req # A-2019-0006

Demande d’une copie de tous les documents d’information et les notes de service préparés pour la présidente-directrice générale en septembre, octobre, novembre et décembre 2019, notamment : (i) la date des documents, (ii) l’intitulé et le sujet, et (iii) le numéro de suivi interne du département. Veuillez fournir ces données dans une feuille de calcul électronique (p. ex. un fichier Excel ou .csv).

Organisation: Technologies du développement durable Canada

1 page(s)
février 2020
Date de modification :