À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
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Trouvé 30 dossier(s)
Req # A-2020-00287
RG 25 Vol. 8030, dossier 439-A-40, pt 2 1954/04/20-1961/03/29 RG 25 Vol. 5016, dossier 439-B-40, pt 1 1960/12/15-1963/10/08 RG 25 Vol. 8560, dossier 12797-40, pt 1.1 et 1.2 RG 25 Vol. 8560, dossier 12797-40, pt 2.1 RG 25 Vol. 8561, dossier 12797-40, pt 2.2 et pt.3Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
septembre 2021
Req # A-2020-00534
«H.P.B. Field Operations - Trace Elements - Special Investigations & Survey - Arsenic in Yellowknife». (numéro du dossier. FCAO-3-2)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
septembre 2021
septembre 2021
Req # A-2020-01178
Dans le recensement du Canada de 1926, il y a un enregistrement d'un James Norman Ross, 25 ans, inscrit comme prisonnier au pénitencier de Stony Mountain à Rockwood, au Manitoba. Je cherche une copie de son dossier d'admission de détenu, mais je ne connais pas la date à laquelle il a été admis. Certains dossiers ont été microfilmés et disponibles en ligne, mais seulement jusqu'en 1922. La plupart des peines étaient de 2 ou 3 ans, il aurait donc pu être admis entre 1923 et 1926. Est-il possible de localiser et d'obtenir une copie de ce dossier ou d'autres informations sur James Norman Ross au pénitencier de Stony Mountain ?Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
septembre 2021
Req # A-2020-02076
Bibliothèque et Archives Canada Titre: «Bell, [Dr.] Winthrop. dossier part of: Case file [enregistrement textuel] (R1213-17-4-E) Dates: 1940-1956» Le degré: numéro d'inventaire.: 117-3 dossier no. (creator) 2371 enregistrement textuel Volume 1896 Ancien no de référence archivistique RG117-A-3 Instrument de recherche no. 117-15 autre numéro de contrôle du système. FIND117/49800 MIKAN no. 1164058Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
septembre 2021
Req # A-2020-02870
l'école de pilotage de service n ° 38 qui a opéré à partir d'Estevan d'avril 1942 à février 1944.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
septembre 2021
Req # A-2020-03336
dossier Titre: «If foreshores to lands within British Columbia Railway Belt are vested in the Dominion or Province - From Dept of Interior. Dates: 1909/09/17 - 1910/12/27» Mikan# 1421068 numéro de dossier du registre central: R188-39-8-E créateur du dossier: 1910-410 autre numéro de contrôle du système: FIND013/82114Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
septembre 2021
Req # A-2020-03342
Bibliothèque Archives Canada détient les documents que j'aimerais acquérir du groupe de documents 117 (RG117) : Kimie Toyota (parfois Kimiye). Date de naissance : 1911. Numéro de microfilm: C-9413. Numéro du dossier: 12075. Numéro d’inscription: 03968. Isao Toyota (parfois Isawo). Date de naissance : 1906. Numéro de microfilm C-9426. Numéro du dossier 13996. Numéro d’inscription 02846. Masashi Toyota. Prénom parfois Jack. Nom de famille parfois Kawamura. Date de naissance : 1880. Numéro de microfilm C-9418. Numéro du dossier 12883. Numéro d’inscription 15100.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
septembre 2021
Req # A-2020-04096
Vous recherchez les informations suivantes sur le livre d'information: 4494943 RG25-A-4. Volume/numéro de boîte: 9557. Numéro du dossier: MF-114. Conseil de sécurité: Notes d'information = Conseil de sécurité : cahier d'information.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
septembre 2021
Req # A-2020-04097
Vous recherchez l'élément suivant sur l'UNSC: 1865752 RG25-A-3-C. Volume/numéro de boîte: 14580. Numéro du dossier: 24-13-4-1. dossier Partie 1 «United Nations - Security Council - Membership - Elections = Nations Unies - Conseil de securite - Membres - Elections.»Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
septembre 2021