À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
Trouvé 1779 dossier(s)
Req # A-2020-00105
Une copie de la note d'information suivante : # de réf. : 260452 | SCÉNARIO - RENCONTRE DU SM FORBES AVEC RESSOURCES NATURELLES CANADA (RNCan) AU SUJET DE LA STRATÉGIE CANADIENNE POUR L'HYDROGÈNE, 13 OCTOBRE 2020.Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
mars 2021
Req # A-2020-00103
Une copie de la note d'information suivante : # de réf. : 258934 | INFORMATION SUR LE SYSTÈME FÉDÉRAL DE CRÉDITS COMPENSATOIRES POUR LES GAZ À EFFET DE SERRE.Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
mars 2021
Req # A-2020-00101
Toutes les notes d'information produites pour les SMA, le SM ou la ministre entre le 1er juin 2020 et le 15 décembre 2020 qui portent sur les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur agricole canadien ou sur les possibilités de réduction des émissions de gaz à effet de serre.Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
mars 2021
Req # A-2020-00083
Tous les documents que détient AAC sur le frelon géant d'Asie, aussi appelé frelon géant japonais, produits dans les 12 derniers mois, depuis le 16 novembre 2020.Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
mars 2021
Req # A-2020-00057
Tous les documents datés entre le 1er mars 2020 et le 3 septembre 2020 au sujet des consultations sur le lancement du Fonds pour les solutions d'affaires en agriculture et en alimentation de 100 millions de dollars, et chaque fois que Forage Capital est mentionnée.Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
mars 2021
Req # A-2019-00036
Tous les documents datés entre le 1er novembre 2014 et le 18 septembre 2019 portant sur les néonicotinoïdes.Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
mars 2021
Req # A-2020-00033
Une copie de l'énoncé des travaux original du projet no 803905 sur le dragage du port de Sydney et tout document portant sur la décision de modifier l'énoncé des travaux en octobre 2020Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
mars 2021
Req # A-2020-00034
Une copie des comptes rendus des évaluations et du processus d'approbation de la subvention accordée à l'OCDE le 27 mars 2020Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
mars 2021
Req # A-2020-00040
Une copie du dossier suivant : BN0007144 Stratégie de l'économie bleue (DT594590)Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
mars 2021
Req # A-2020-00042
Une liste des demandes d’accès à l’information que vous avez reçues pendant l’exercice financier 2019-2020Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
mars 2021