Demandes d’accès à l’information complétées

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    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Amai&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AAnciens%20Combattants%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3AD%C3%A9fense%20nationale&ati%5B3%5D=ati_year_fr%3A2022
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    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Amai&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AAnciens%20Combattants%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3AD%C3%A9fense%20nationale&ati%5B3%5D=ati_year_fr%3A2022
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À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

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Trouvé 56 dossier(s)

Req # A-2021-02120

POL2021-0012370 – VISION 2031 DES OPÉRATIONS SPATIALES INTERALLIÉES

Organisation: Défense nationale

5 page(s)
mai 2022

Req # A-2021-02175

Note d’information : Vision 2031 des opérations spatiales interalliées, no de réf. POL2021-0012370. Reçue par le CEMD le ou vers le 20 déc. 2021

Organisation: Défense nationale

5 page(s)
mai 2022

Req # A-2021-02453

Demande d’information et/ou du dossier de service pour un véhicule M135 1952 de GMC, no de série 113500814, NMFC estampé sur le châssis : 52/50221.

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
mai 2022

Req # A-2022-00012

IM2022-0001081 –Guide de cybersécurité du ministre de la Défense nationale, 15 février 2022

Organisation: Défense nationale

5 page(s)
mai 2022

Req # A-2022-00015

Directive de lancement visant à intégrer l’évaluation des comportements inclusifs dans l’Équipe de la Défense; PDF disponible sur le Réseau de la Défense nationale, publié par le (la) chef, Conduite professionnelle et culture à l’automne 2021

Organisation: Défense nationale

16 page(s)
mai 2022

Req # A-2022-00042

Lancement de la Directive sur l’inclusion et le rendement du SMA(RH-Civ); PDF accessible aux fonctionnaires du MDN sur le Réseau de la Défense nationale.

Organisation: Défense nationale

27 page(s)
mai 2022

Req # A-2022-00043

Instruction du Pers Mil FC 003/21 – L’inclusion et le processus d’évaluation du rendement, et le document associé : Aide-mémoire concernant les comportements inclusifs et le Relevé des compétences des FAC, tous deux accessibles aux militaires sur le Réseau de la Défense nationale

Organisation: Défense nationale

34 page(s)
mai 2022

Req # A-2022-00081

IM2022-0001081 Guide de cybersécurité du ministre de la Défense nationale

Organisation: Défense nationale

5 page(s)
mai 2022

Req # A-2021-00932

POL2021-0004757 Réunion hebdomadaire des SM, 14 avril

Organisation: Défense nationale

49 page(s)
mai 2022

Req # A-2021-01164

Veuillez fournir les documents des présentations, les notes d’information et les notes de décision pour tous les points à l’ordre du jour de toutes les réunions du Conseil de gestion des effets stratégiques tenues en 2021.

Organisation: Défense nationale

52 page(s)
mai 2022
Date de modification :