Anciens Combattants Canada

L'outil de détermination des temps d'attente est un outil en ligne d'Anciens Combattants Canada (ACC) qui indique la durée moyenne d'attente avant d'obtenir une décision relative aux demandes de participation aux programmes. L'outil calcule le temps moyen d'attente en fonction du temps en...

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre et le ministre des Anciens Combattants Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles,...

La Politique sur la structure de la gestion, des ressources et des résultats, exige l'élaboration d'un cadre de mesure du rendement (CMR) ministériel établissant les résultats attendus et les mesures de rendement qui feront l'objet d'un rapport pour les programmes relevés dans l'Architecture des...

Faits et chiffres d’Anciens Combattants Canada comporte des statistiques réelles et prévues au sujet des vétérans et autres clients d’Anciens Combattants Canada, ainsi que les chiffres reliés aux programmes ministériels et aux services, tels que les dépenses et la participation aux programmes.

Représentation des groupes d'équité en matière d'emploi pour les minorités visibles, les Autochtones, les personnes handicapées, les femmes et par année financière pour Anciens Combattants Canada. Le nombre total d'employés dans chaque groupe représente seulement ceux qui se sont auto-identifiés,...

La Loi sur la protection des renseignements personnels accorde aux citoyens canadiens et aux personnes qui se trouvent au Canada le droit d’accéder aux renseignements personnels qui les concernent et que détiennent des institutions gouvernementales fédérales et de demander à ce que des...

Les politiques concernant les Programmes des allocations aux anciens combattants.

Le plan ministerial d'Anciens Combattants est presenté au Parlement au printemps de chaque année. Ce rapport fournit aux parlementaires et au grand public canadien de l'information concernant les plans et les priorités du portefeuille sur une période de trois ans. Le rapport inclut également des...

Notre Rapport sur les résultats ministériels est déposé au Parlement à l'automne de chaque année. Ce rapport fournit aux parlementaires et au grand public canadien de l'information sur le rendement du portefeuille au cours de la dernière année financière, en fonction des engagements pris dans le...

La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...