Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Amars&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3ABureau%20du%20v%C3%A9rificateur%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20du%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3AD%C3%A9fense%20nationale&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AOffice%20Canada%E2%80%93Terre-Neuve-et%20Labrador%20des%20hydrocarbures%20extrac%C3%B4tiers&ati%5B4%5D=ati_organization_fr%3A%C3%89nergie%20atomique%20du%20Canada%2C%20Limit%C3%A9e&page=7
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Amars&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3ABureau%20du%20v%C3%A9rificateur%20g%C3%A9n%C3%A9ral%20du%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3AD%C3%A9fense%20nationale&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AOffice%20Canada%E2%80%93Terre-Neuve-et%20Labrador%20des%20hydrocarbures%20extrac%C3%B4tiers&ati%5B4%5D=ati_organization_fr%3A%C3%89nergie%20atomique%20du%20Canada%2C%20Limit%C3%A9e&page=7
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 309 dossier(s)

Req # A-2022-01872

Dossiers comprenant des rapports, des vidéos et des photographies concernant l’observation d’un phénomène aérien non identifié le 25 janvier 2013 aux coordonnées GPS - 50° 59' 36.82 » N, 114° 27' 10.87 » W

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
mars 2023

Req # A-2022-02039

Dossiers sur la motoneige modèle Bombardier Alpine utilisée par les FAC de 1970 à 1985.

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
mars 2023

Req # A-2022-01898

Dossiers reçus ou envoyés par le mgén Paul (JP) Prévost mentionnant les mots « ballon », ou « objet volant non identifié » ou « objet aérien non identifié » ou « phénomène aérien non identifié » ou « OVNI » entre 27 janvier 2023 et le 16 février 2023

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
mars 2023

Req # A-2022-01605

Documents concernant le rapport du système de compte rendu quotidien des événements de l’aviation civile (SCRQEAC) 2022O2973, y compris les correspondances internes et externes, les comptes rendus, les registres de vol, les enregistrements radar, les enquêtes, les DOAD, les OAFC entre le 12 janvier 2022 et le 1er mars 2023

Organisation: Défense nationale

4 page(s)
mars 2023

Req # A-2022-01831

Dossiers concernant les engagements, les contributions, les suggestions du CCPC avec les représentants d’INJ20K et tout autre membre sur un cadre externe désigné Cadre des personnes ayant une expérience vécue du 1er avril 2022 au 31 janvier 2023

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
mars 2023

Req # A-2022-01418

Documents relatifs à la séance d’information du 22 février 2022 par des responsables militaires américains concernant les phénomènes aériens non identifiés reçus/envoyés par le Chef de Cabinet de la min DN, le SM, le conseiller militaire principal au SM, le secrétaire parlementaire de la min DN, le CEMD, le VCEMD, le CEM CEMD et le CEM VCEMD entre le 1er février 2022 et le 1er mars 2022.

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
mars 2023

Req # A-2021-00433

Réf # POL2021-0001730 (COOPÉRATION CHINE-RUSSIE)

Organisation: Défense nationale

10 page(s)
mars 2023

Req # A-2022-01101

Rapports du Centre de recherche Suffield de Recherche et développement pour la défense Canada; recommandation faite de les déclasser à non classifié/illimité au cours des années 1990 par les scientifiques et les experts-conseils de Suffield.

Organisation: Défense nationale

558 page(s)
mars 2023

Req # A-2022-01871

Rapports, vidéo et photographies concernant l’observation d’un phénomène aérien non identifié le 8 mai 2022 aux coordonnées GPS - 50° 57' 19.36 » N, 114° 08' 11.57 » W

Organisation: Défense nationale

0 page(s)
mars 2023

Req # A-2022-00173

Demander les données suivantes pour la période du 1er février 2017 au 1er juillet 2020 - nombre d’officiers promus à une qualification insuffisante - nombre d’officiers promus par intérim pendant la durée de l’affectation - nombre d’officiers promus au poste d’attache avec qualification FORCE (condition physique) expirée - nombre d’officiers promus au poste d’attache pendant la période de maintien en service - nombre d’officiers promus au poste d’attache en fonction des contraintes à l’emploi pour raisons médicales - nombre d’officiers libérés alors qu’ils avaient été promus à une qualification insuffisante ou promus de façon intérimaire pendant la durée de l’affectation.

Organisation: Défense nationale

1015 page(s)
mars 2023
Date de modification :