Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Ajuillet&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AExportation%20et%20d%C3%A9veloppement%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3ATransports%20Canada&ati%5B3%5D=ati_year_fr%3A2020
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Ajuillet&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AExportation%20et%20d%C3%A9veloppement%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3ATransports%20Canada&ati%5B3%5D=ati_year_fr%3A2020
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 30 dossier(s)

Req # A-2015-00133

Toute la correspondance de Transports Canada à l’intention du Chemin de fer du Centre du Maine et du Québec en matière de sécurité. Du 1er janvier 2014 au 6 mai 2015.

Organisation: Transports Canada

555 page(s)
juillet 2020

Req # A-2019-00560

Les copies de la dernière version des baux fonciers de divers aéroports.

Organisation: Transports Canada

2945 page(s)
juillet 2020

Req # A-2020-00024

ARRET EN VERTU DE L'ARTICLE 32.01 DE LA LOI SUR LA SECURITE FERROVIAIRE EN RAISON DE LA COVID-19 2020-03-27 Ref no : AA-2020-485868-XM

Organisation: Transports Canada

8 page(s)
juillet 2020

Req # A-2019-00566

Veuillez fournir tous les documents concernant le marché public dont le numéro de référence est le TC-2018-2019-Q2-00075, le numéro d’approvisionnement, le T8080-180142 et le nom du fournisseur, « SPILL SCIENCE INC ».

Organisation: Transports Canada

144 page(s)
juillet 2020

Req # A-2019-00633

Les documents concernant le pont Alexandra (entre Ottawa et Gatineau) datant de 2018-2019, dont les études des coûts associés au cycle de vie et les rapports sur les préoccupations en matière de sécurité du pont actuel, les analyses de la rentabilité du remplacement du pont, ainsi que les documents d’approvisionnement relatifs à la conception du pont de remplacement.

Organisation: Transports Canada

0 page(s)
juillet 2020

Req # A-2019-00647

Tous les documents datant de 2000 à 2001 relatifs aux enquêtes de sécurité (fermées, actives, inactives) sur les dispositifs de retenue, les dispositifs de retenue pour enfants et les ceintures de sécurité du Pathfinder 2006 de Nissan.

Organisation: Transports Canada

196 page(s)
juillet 2020

Req # A-2019-00668

Tous les documents émis entre janvier 2016 et le 26 février 2020 concernant le Programme des agents libres de Transports Canada.

Organisation: Transports Canada

183 page(s)
juillet 2020

Req # A-2019-00731

Tous les documents produits dans le cadre des réunions avec le Canadien National à l’occasion du blocus ferroviaire de février 2020 sur le territoire Mohawk de Tyendinaga.

Organisation: Transports Canada

0 page(s)
juillet 2020

Req # A-2020-00018

Les renseignements relatifs aux opérations de l’hélicoptère Bell 212, marque C-GHF, numéro de série 30617, exploité sur la côte ouest du Canada, en Colombie-Britannique, du 1er janvier 2010 au 31 octobre 2012 (inclusivement).

Organisation: Transports Canada

31 page(s)
juillet 2020

Req # A-2020-00026

Veuillez fournir, sous forme de feuille de calcul, la hauteur AGL de la tour ou de l’obstacle, les marques de jour ou de nuit, l’élévation du terrain, les coordonnées géographiques, l’aérodrome le plus proche, et la conformité au Règlement de zonage des aéroports concernant toutes les évaluations aéronautiques de la C.-B., de l’Alberta, de la Saskatchewan, du Manitoba, du Yukon, des T.N.-O. et du Nunavut, du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2019.

Organisation: Transports Canada

20 page(s)
juillet 2020
Date de modification :