À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
Recherche actuelle
Genre de rapport
Organisation
Disposition
Année
Mois
Trouvé 69 dossier(s)
Req # A-2017-00512
RG 25, volume : 7945, numéro de dossier : 50028-BD-2-40 - Informations provenant d'émissions étrangères, RG 25, numéro de volume : 7945, numéro de dossier : 50028-BD-3-40 - Service de télégraphie BOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023
Req # A-2017-01020
RG 146, archives du SCRS, conférences du directeur général, volume : 4782 partie : 1, 05/19/70-09/25/78. Conférences du directeur général Wallet, volume : 4782, partie : 1, 09/23/78-09/23/78Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023
Req # A-2018-00416
RG25, dossier : 50030-AB-4-40, volume : 7967, partie : 8, sous-dossier 2 (10/62-27/08/63)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023
Req # A-2018-00555
RG25 A-3-b, dossier : 50115-G-40. Toutes les parties des volumes 4884 et 4885Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023
Req # A-2018-01184
RG-25-A-3-c, volume/numéro de boîte : 26936, numéro de dossier : 27-4-NATO-1-16, partie : 53Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023
Req # A-2019-00455
DEFENSE - ORGANISATIONS ET CONFERENCES - ORGANISATION DU TRAITE DE L'ATLANTIQUE NORD - POLITIQUE ET STRUCTURE - GROUPE DES PLANS NUCLEAIRES, 1984/10/01-1985/01/31, dossier : RG25-A-3-c, volume/numéro de boîte : 28528, numéro de dossier : 27-4-NATO-1-16, partie : 73Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023
Req # A-2023-05690
Je suis à la recherche du dossier chinois de Vancouver numéro : 39323 concernant Lee Chee Fun, également connu sous le nom de Lee Chee Fung ou Lee Chee Fan. Instrument de recherche 76-110-44857 - page 1, boîte temporaire numéro 15, RG76, 1987-88/311 GAD, VFRC#73-A-2 VFRC.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023
Req # A-2023-05568
Puis-je obtenir une copie électronique des documents textuels (électroniques). Instrument de recherche 24-431. MIKAN 5877607Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023
Req # A-2023-05240
Agence de la bande de Musqueam à Vancouver numéro 15 - Numéro de référence de la liste des membres : numéro de bobine de microfilm : T-16083. Numéro d'identification : 186582Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023
Req # A-2023-05250
Dossier chinois de Lee Chee Fun, également connu sous le nom de Lee Chee Fung ou Lee Chee Fan. Instrument de recherche 76-77, numéro de page 55, numéro de boîte : 92, RG 76, numéro d’acquisition : 1984-1985/041 GAD, numéro de dossier : CH-12132.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
décembre 2023