À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
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Trouvé 158 dossier(s)
Req # A-2023-02544
Je cherche une preuve de naturalisation pour Maria Picioli/Mary Piccioli (nom de jeune fille) qui est née à Mondolfo, Italie, le 7 avril 1904, est arrivée au Canada le 3 mars 1925 et a épousé Alfredo Bongelli le 2 avril 1925.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-02580
Intéressé par les documents relatifs au voyage du Premier ministre Brian Mulroney en Union soviétique en novembre 1989, qui a abouti à un traité sur la protection des investissements dans leurs marchés respectifs, en particulier tout ce qui concerne la coentreprise McDonald's Moscou et / ou la réunion du Conseil d'affaires Canada-États-Unis à Moscou qui a coïncidé avec la visite de M. Mulroney : #1: Titre : « USSR-CANADA - VISIT OF THE PRIME MINISTER OF CANADA, THE RIGHT HONOURABLE BRIAN MULRONEY TO THE SOVIET UNION - SCENARIO BOOK - NOVEMBER 20-25, 1989 - MULRONEY, B » Référence : RG25-A-4, Numéro de volume : 27042, Numéro de dossier : 20-CDA-9-PM-EUR Numéro d'identification : 4080451 (code 32) Lien : https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=4080451 #2 : Titre : « VISIT BY THE PRIME MINISTER - THE RIGHT HONOURABLE BRIAN MULRONEY TO THE SOVIET UNION - NOVEMBER 1989 - MULRONEY, B » Référence : RG25-A-4, Numéro de volume : 25684, Numéro de dossier : 20-CDA-9-PM-EURIE Numéro d'identification : 4076185 (code 32) Lien : https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=4076185 #3 Titre : « USSR-CANADA - OFFICIAL VISIT OF PRIME MINISTER MULRONEY NOVEMBER 1989 - CANADA-URSS - VISITE OFFICIELLE DU PREMIER MINISTRE MULRONEY - NOVEMBRE 1989 - MULRONEY, B » Référence : RG25-A-4, Numéro de volume : 25388, Numéro de dossier : 20-CDA-9-PM-EUR/E Numéro d'identification : 4075406 (code 32) Lien : https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=4075406 #4 Titre : « USSR-CANADA - BACKGROUND BRIEFING BOOK - OFFICIAL VISIT OF THE PRIME MINISTER OF CANADA, BRIAN MULRONEY TO USSR - NOVEMBER 20-25, 1989 - MULRONEY, B » Référence : RG25-A-4, Numéro de volume : 27044, Numéro de dossier : 20-CDA-9-PM-EUR/E Numéro d'identification : 4080492 (code 32) Lien : https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=4080492 #5 Titre : « VISIT TO THE U.S.S.R. BY PRIME MINISTER BRIAN MULRONEY - MULRONEY » • Référence : RG25-A-4, Numéro de volume : 27421, Numéro de dossier : 20-CDA-9-PM-EUR/E Numéro d'identification : 4082605 (code 32) Lien : https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/eng/home/record?app=fonandcol&IdNumber=4082605Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-02656
R196 (RG 18) acc. 1995-96/691 vol. 5564 dossier 78-HQP-059-5-1 Division d'Ottawa du QG SER - Détachement de White RockOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-02660
RG 18 acc. 1985-86/574 boîte 14 dossier G-2-1(1969) Supplément A Accords de police avec les municipalités et les provinces RG 18 acc. 1985-86/574 boîte 14 dossier G-2-1 Supplément A Accords de police avec les municipalités et les provincesOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-02685
Tous les dossiers déjà publiés concernant le rapatriement, appelé Loi constitutionnelle de 1867. Référence RG25, Vol 8723, Numéro de dossier 20-CDA-16-1-4, Partie 8, Titre du dossier : « Affaires politiques - Gouvernement du Canada - Constitution - Rapatriement ». Décembre 1980 à novembre 1987 MIKAN 1861029Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-02810
Recherche des documents de l'enquête policière et du rapport sur le décès de Bert John Trefry, mort d'une blessure par balle le 25 août 1918 à Port Clyde (Nouvelle-Écosse). R196-27-5-E, RG18-A-1, R196-152-8-E, RG18-F-2, RG18M 967001, RG18-B-5, R196-69-X-EOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-02853
Demande du dossier du chef Pewamo : ITEM #: 181749 Titre « Individual case files - Estates - Pewamo - Walpole Island Band - London District ». NUMÉRO DE RÉFÉRENCE : RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2587, Numéro de dossier : 471/37-2-7-X16Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-02855
Toutes les informations disponibles sur l'histoire de la brigade ferroviaire du Grand Tronc : Histoire détaillée de la Grand Trunk Railway Brigade. Date de formation et raisons de sa création. Principaux événements et campagnes auxquels la brigade a participé. Personnel : Liste du personnel clé, y compris les officiers, les commandants et les membres importants. Informations biographiques sur ces personnes. Registres et dossiers des soldats ou des cheminots qui ont servi dans la brigade. Structure organisationnelle : Informations sur la structure organisationnelle et la hiérarchie de la brigade. Unités ou divisions au sein de la brigade. Tout changement ou réorganisation survenu au cours de son existence. Rôles et fonctions : Description des rôles et des tâches accomplis par la brigade du Grand Trunk Railway. Comment ces rôles sont liés à l'effort militaire global. Équipement et fournitures : Inventaire de l'équipement, des armes et des fournitures utilisés par la brigade. Détails sur tout équipement unique ou spécialisé utilisé par les unités militaires et liés aux chemins de fer. Engagements et opérations : Documents relatifs aux batailles, aux engagements et aux opérations militaires impliquant la brigade. Cartes, diagrammes ou autres aides visuelles décrivant leurs mouvements et leurs actions. Sources primaires : Accès aux journaux intimes, lettres et récits personnels des personnes ayant servi dans la brigade. Tous les rapports, ordres ou documents officiels relatifs aux activités de la brigade. Photographies et matériel visuel : Photographies, illustrations ou croquis représentant les membres de la brigade et leurs activités. Images d'uniformes, d'équipements et de tout autre objet visuel.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-02874
RG25-A-3-b, Numéro de volume: 5726, Numéro de dossier : 7-DA(s), Partie de dossier : [1.1=1945/08/12-1947/04/03];[1.2=1945/08/12-1947/05/13];2=1947/05/07-1949/09/24;2-FP=1946/05-1948/12/14.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-02900
Visite de Norman, V1, stratégie trois dossiers : RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5762, Numéro de dossier : 108(s), Partie de dossier : 1; RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5739, Numéro de dossier : 22-K(s), Partie de dossier : 1; RG25-A-3-b, Numéro de volume : 5739, Numéro de dossier : 22-A(s), Partie de dossier : 1.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023