À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
Trouvé 43 dossier(s)
Req # A-2021-04321
« Assistance to Civil Authorities - Winnipeg Flood ». RG24-C-10-18, Numéro de volume : 22332, Numéro de dossier : C-3005-2, Partie du dossier : 1. https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=955452Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juillet 2023
Req # A-2022-03748
Date : 1973/10/01-1977/04/30 Référence : RG25-A-3-c, numéro de volume 8563, numéro de dossier : 20-AFGH, partie de dossier : 4 numéro d'identification : 1863086Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juillet 2023
Req # A-2022-04728
RG25-A-3-c. Volume / numéro de boîte : 28203. Numéro de dossier : 21-14-6-UNOMUR. Partie de dossier 1 : ACTIVITES MILITAIRES - MAINTIEN DE LA PAIX - FORCES SPECIALES - MISSION D'OBSERVATION DES NATIONS UNIES OUGANDA RWANDA (MONUOR) (1993/03/01-1993/12/31) ; Lien à la description : https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=4212961. RG25-A-3-c. Volume/numéro de boîte : 28309. Volume/numéro de boîte : 21-14-6-UNOMUR. Partie de dossier 2 : ACTIVITES MILITAIRES - MAINTIEN DE LA PAIX - FORCES SPECIALES - MISSION D'OBSERVATION DES NATIONS UNIES OUGANDA RWANDA (MONUOR) (1994/01/01-1994/04/15) ; Lien à la description : https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=4212960. RG25-A-3-c. Volume/numéro de boîte : 28309. Numéro de dossier : 21-14-6-UNOMUR. Partie de dossier 3 : ACTIVITES MILITAIRES - MAINTIEN DE LA PAIX - FORCES SPECIALES - MISSION D'OBSERVATION DES NATIONS UNIES OUGANDA RWANDA (MONUOR) (1994/04/16-1994/04/30) ; Lien à la description : https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=4212961Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juillet 2023
Req # A-2023-00568
Rapport de recherche de M. Serge Genest, professeur du rapport de recherche, professeur titulaire d'anthropologie à l'Université Laval. (...) une copie du rapport de recherche de M. Serge Genest (1998-1989) sur les rituels au bloc opératoire (...) Cette recherche a été subventionnée par le CRESH en 1988 (...)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juillet 2023
Req # A-2023-01195
Il s'agit d'une demande de quatre courts documents/rapports du Cabinet des années 1970 sur les relations du Canada avec la Communauté économique européenne : 1. document du Cabinet 526-72 (mentionné dans les conclusions du Cabinet du 18 mai 1972) 2. document du Cabinet 556-72 (mentionné dans les conclusions du Cabinet du 18 mai 1972). Le matériel devrait se trouver dans RG2-B-2, numéro de volume : 26582, 6405, numéro de dossier : C-20-5 3. rapport du Comité 141-76CR (mentionné dans les conclusions du Cabinet du 29 avril 1976). Ce matériel devrait se trouver dans RG2-B-2, Volume numéro : 6500 4. rapport de la commission 322-76CR (mentionné dans les conclusions du cabinet du 30 juin 1976). Ce matériel devrait se trouver dans RG2-B-2, Volume numéro : 6506Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juillet 2023
Req # A-2023-02276
« Robinson Treaties Paylist » Demande RG10-B-8-d, numéro de volume : 9497, bobine de microfilm : C-7167Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juillet 2023
juillet 2023
juillet 2023
juillet 2023
juillet 2023