Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=ati_disposition_fr%3AException%20totale&ati%5B1%5D=ati_month_fr%3Amai&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3ABureau%20du%20Conseil%20priv%C3%A9&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AExportation%20et%20d%C3%A9veloppement%20Canada&ati%5B4%5D=ati_organization_fr%3AL%27Enqu%C3%AAteur%20correctionnel%20Canada&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3ALa%20Banque%20de%20l%E2%80%99infrastructure%20du%20Canada&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3AMarine%20Atlantique%20S.C.C&ati%5B7%5D=ati_organization_fr%3AMonnaie%20royale%20canadienne
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=ati_disposition_fr%3AException%20totale&ati%5B1%5D=ati_month_fr%3Amai&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3ABureau%20du%20Conseil%20priv%C3%A9&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AExportation%20et%20d%C3%A9veloppement%20Canada&ati%5B4%5D=ati_organization_fr%3AL%27Enqu%C3%AAteur%20correctionnel%20Canada&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3ALa%20Banque%20de%20l%E2%80%99infrastructure%20du%20Canada&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3AMarine%20Atlantique%20S.C.C&ati%5B7%5D=ati_organization_fr%3AMonnaie%20royale%20canadienne
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 3 dossier(s)

Req # A-2020-00173

Tout document du 1ier janvier 2015 au 28 juillet 2020 portant sur la pyrrhotite, la Coalition d’aide aux victimes de la pyrrhotite, ses victimes et les actions gouvernementales relatives à ce dossier en Mauricie et au Centre-du-Québec.

Organisation: Bureau du Conseil privé

0 page(s)
mai 2023

Req # A-2020-00161

Toute la correspondance de Cory Hurren au premier ministre entre le 19 octobre 2015 et le 23 juillet 2020.

Organisation: Bureau du Conseil privé

0 page(s)
mai 2022

Req # A-2020-00605

J'aimerais avoir la lettre que le gouvernement du Québec a transmise à Ottawa à la fin du mois de décembre 2020 qui présentait les investissements supplémentaires qu'il a réalisés et qu'il compte réaliser pour l'année scolaire 2020-2021 avec les 432 M$ qu'il a reçus du fédéral pour soutenir les écoles en temps de pandémie.

Organisation: Bureau du Conseil privé

0 page(s)
mai 2021
Date de modification :