Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=ati_disposition_fr%3ACommunication%20totale&ati%5B1%5D=ati_month_fr%3Aao%C3%BBt&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3AAgence%20de%20promotion%20%C3%A9conomique%20du%20Canada%20atlantique&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AAgriculture%20et%20Agroalimentaire%20Canada
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=ati_disposition_fr%3ACommunication%20totale&ati%5B1%5D=ati_month_fr%3Aao%C3%BBt&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3AAgence%20de%20promotion%20%C3%A9conomique%20du%20Canada%20atlantique&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AAgriculture%20et%20Agroalimentaire%20Canada
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 9 dossier(s)

Req # A-2023-00029

Veuillez indiquer les réunions menées par la ministre Bibeau, le sous-ministre/la sous-ministre et le chef de Cabinet avec des parties externes, ainsi que les réunions avec d’autres responsables ministériels du 1er janvier 2022 au 5 juillet 2023.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

27 page(s)
août 2023

Req # A-2022-00069

Combien d'animaux d'élevage sont morts à l'arrivée à l'abattoir en 2021, par espèce, par mois et par région.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

15 page(s)
août 2022

Req # A-2022-00019

Une copie de l'accord final de financement entre AAC et les promoteurs du projet avec 581824 Alberta Ltd. opérant sous le nom de Lonesome Spruce Seed Farm Ltd. : https://rechercher.ouvert.canada.ca//grants/record/aafc-aac,235-2021-2022-Q4-00059,current.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

26 page(s)
août 2022

Req # A-2022-00015

Une copie de l'accord final de financement entre AAC et les promoteurs du projet avec la Ferme Joliane Enr. : https://rechercher.ouvert.canada.ca//grants/record/aafc-aac,235-2021-2022-Q4-00055,current.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

23 page(s)
août 2022

Req # A-2022-00009

Une copie de l’accord final de financement entre AAC et les promoteurs du projet de recherche agricole axée sur les résultats : https://rdar.ca/rdar-to-deliver-federal-funding-program-to-help-alberta-producers-tackle-climate-change/.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

37 page(s)
août 2022

Req # A-2021-00040

Une copie de la note d'information suivante : "Scénario - participation de la ministre Bibeau au groupe spécial Changements climatiques - qu'est-ce que l'agriculture a à voir là-dedans?" | datée du 18 janvier 2021 | no de réf. 262594.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

17 page(s)
août 2021

Req # A-2021-00034

Une copie de la note d'information suivante : "Scénario - rencontre de la ministre Bibeau avec Fertilizer Canada au sujet de l'objectif de réduction des émissions attribuables aux engrais, 13 mai 2021" | datée du 11 mai 2021 | no de réf. 265195.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

10 page(s)
août 2021

Req # A-2021-00012

Veuillez fournir une liste des entreprises qui ont reçu une radiation de leur prêt de l’APECA, ainsi que les sommes totales en dollars radiées par l’APECA pour chaque entreprise, réparties par province et exercice, du 1er janvier 2018 au 28 juin 2021.

Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique

3 page(s)
août 2021

Req # A-2020-00015

Veuillez fournir les notes d'information suivantes : DT589570 Conférence téléphonique hebdomadaire des sous-ministres, DT588762 Conférence téléphonique hebdomadaire des sous-ministres et DT588096 Réunion avec les collègues du sous-ministre.

Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique

6 page(s)
août 2020
Date de modification :