Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AExportation%20et%20d%C3%A9veloppement%20Canada&ati%5B1%5D=%3AFinanci%C3%A8re%20Canada%20TMP%20Lt%C3%A9e&ati%5B2%5D=%3AStatistique%20Canada&ati%5B3%5D=%3Aavril&ati%5B4%5D=ati_month_fr%3Aoctobre&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3AConseil%20national%20de%20recherches%20Canada&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=1
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AExportation%20et%20d%C3%A9veloppement%20Canada&ati%5B1%5D=%3AFinanci%C3%A8re%20Canada%20TMP%20Lt%C3%A9e&ati%5B2%5D=%3AStatistique%20Canada&ati%5B3%5D=%3Aavril&ati%5B4%5D=ati_month_fr%3Aoctobre&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3AConseil%20national%20de%20recherches%20Canada&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=1
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 14 dossier(s)

Req # A-2019-34

Fournir tous les dossiers détaillant ce qui a été discuté à chaque réunion du Comité des sous-ministres sur la science du 2 juin 2019 au 2 décembre 2019.

Organisation: Conseil national de recherches Canada

13 page(s)
octobre 2020

Req # A-2020-27

Une liste de toutes les formations obligatoires ou volontaires, les sessions d'information, les sessions et formations d'éveil et de sensibilisation du 1er janvier 2020 au 7 septembre 2020.

Organisation: Conseil national de recherches Canada

7 page(s)
octobre 2020

Req # A-2020-28

Documents au sujet du mobilier : Fournir sous forme de tableur le montant total des dépenses engagées entre le 1er mars et le 16 septembre 2020 avec les codes d'article 1231, 1246 et 0533.

Organisation: Conseil national de recherches Canada

19 page(s)
octobre 2020

Req # A-2020-32

Fournir une note d'information BN0005347 Réponse du CNRC à la demande du directeur parlementaire du budget concernant les mesures en réponse à la COVID-19.

Organisation: Conseil national de recherches Canada

12 page(s)
octobre 2020
Date de modification :