Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 72 dossier(s)

Req # A-2020-00010

Liste de toutes les formations au sein d'EACL du 1er janvier 2020 au 10 octobre 2020

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

3 page(s)
septembre 2020

Req # A-2019-00025

Notes d'information au Conseil d'administration d'EACL concernant le Plan annuel d'évaluation et de mesure du rendement

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

73 page(s)
août 2020

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

juillet 2020

Req # A-2019-00024

Copie du Plan annuel d'évaluation et de mesure du rendement du contrat de gestion des LNC 2019-2020

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

46 page(s)
juin 2020

Req # A-2020-00003

Rapport d'étape AECL-3776 de la recherche sur la chimie du solide et les matériaux, septembre 1970.

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

110 page(s)
juin 2020

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

mai 2020

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

avril 2020

Req # A-2019-00027

Information relative aux characteristiques hydrogeologiques du batholite granitique de Lac du Bonnet.

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

124 page(s)
mars 2020

Req # A-2019-00022

Copie du plan préliminaire de déclassement de l'installation de traitement des déchets de Douglas Point

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

142 page(s)
mars 2020

Req # A-2019-00023

Copie du stockage de l'installation de traitement des déchets de Douglas Point avec plan de surveillance.

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

91 page(s)
mars 2020
Date de modification :