Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAffaires%20mondiales%20Canada&ati%5B1%5D=%3ABanque%20de%20d%C3%A9veloppement%20du%20Canada&ati%5B2%5D=%3AOffice%20Canada-Nouvelle-%C3%89cosse%20des%20hydrocarbures%20extrac%C3%B4tiers&ati%5B3%5D=%3AOffice%20d%E2%80%99investissement%20des%20r%C3%A9gimes%20de%20pensions%20du%20secteur%20public&ati%5B4%5D=%3Ajuillet&ati%5B5%5D=ati_month_fr%3Ajanvier&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3ACommission%20de%20la%20capitale%20nationale&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=2
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAffaires%20mondiales%20Canada&ati%5B1%5D=%3ABanque%20de%20d%C3%A9veloppement%20du%20Canada&ati%5B2%5D=%3AOffice%20Canada-Nouvelle-%C3%89cosse%20des%20hydrocarbures%20extrac%C3%B4tiers&ati%5B3%5D=%3AOffice%20d%E2%80%99investissement%20des%20r%C3%A9gimes%20de%20pensions%20du%20secteur%20public&ati%5B4%5D=%3Ajuillet&ati%5B5%5D=ati_month_fr%3Ajanvier&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3ACommission%20de%20la%20capitale%20nationale&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=2
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 24 dossier(s)

Req # A-2020-00108

Tous les courriels envoyés ou reçus par les cadres de niveau direction, vice-présidence ou présidence à propos de la proposition de monument appelée « œuvre commémorative d’Affaires mondiales Canada », pour la période allant du 1er septembre 2019 au 30 septembre 2020.

Organisation: Commission de la capitale nationale

79 page(s)
janvier 2021

Req # A-2020-00150

Documents relatifs au remplacement des fontaines à l'entrée du parc au lac Dows, y compris le détail de tous les coûts; le nombre de fontaines remplacées; le plan de conception et les photos, pour l'entretien et les immobilisations, pour la période allant de l'exercice 2018-2019 au 9 décembre 2020.

Organisation: Commission de la capitale nationale

296 page(s)
janvier 2021

Req # A-2020-00153

Toutes les versions définitives, ou les plus récentes, des documents (sauf les courriels) qui définissent et mesurent la qualité de vie là où, dans le Plan de la capitale du Canada 2017-2016, il est question de faire de la région de la capitale nationale un endroit « où il fait bon vivre ».

Organisation: Commission de la capitale nationale

281 page(s)
janvier 2021

Req # A-2019-00183

Toutes les analyses d’eau ou tous les rapports de 2019 concernant la mine Moss.

Organisation: Commission de la capitale nationale

863 page(s)
janvier 2020
Date de modification :