Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAdministration%20du%20pipe-line%20du%20Nord%20Canada&ati%5B1%5D=%3ACaisse%20d%27indemnisation%20des%20dommages%20dus%20%C3%A0%20la%20pollution%20par%20les%20hydrocarbures%20caus%C3%A9e%20par%20les%20navires&ati%5B2%5D=%3ACondition%20f%C3%A9minine%20Canada&ati%5B3%5D=%3AMinist%C3%A8re%20des%20Finances%20Canada&ati%5B4%5D=%3AVIA%20Rail%20Canada%20Inc&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3AAdministration%20de%20pilotage%20des%20Grands%20Lacs%20Canada&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3A%C3%89nergie%20atomique%20du%20Canada%2C%20Limit%C3%A9e&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=8
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAdministration%20du%20pipe-line%20du%20Nord%20Canada&ati%5B1%5D=%3ACaisse%20d%27indemnisation%20des%20dommages%20dus%20%C3%A0%20la%20pollution%20par%20les%20hydrocarbures%20caus%C3%A9e%20par%20les%20navires&ati%5B2%5D=%3ACondition%20f%C3%A9minine%20Canada&ati%5B3%5D=%3AMinist%C3%A8re%20des%20Finances%20Canada&ati%5B4%5D=%3AVIA%20Rail%20Canada%20Inc&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3AAdministration%20de%20pilotage%20des%20Grands%20Lacs%20Canada&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3A%C3%89nergie%20atomique%20du%20Canada%2C%20Limit%C3%A9e&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=8
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 122 dossier(s)

Req # A-2021-00011

Copie du permis d'exploitation d'un établissement de recherche et d'essais nucléaires pour les Laboratoires de Chalk River

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

70 page(s)
juillet 2021

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Administration de pilotage des Grands Lacs Canada

juillet 2021

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Administration de pilotage des Grands Lacs Canada

juin 2021

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

mai 2021

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Administration de pilotage des Grands Lacs Canada

mai 2021

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

avril 2021

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Administration de pilotage des Grands Lacs Canada

avril 2021

Req # 2021-1

Copies des factures de l'APGL pour certains transits de décembre 2018 à août 2019

Organisation: Administration de pilotage des Grands Lacs Canada

14 page(s)
mars 2021

Req # A-2020-00012

Copie de l'accord de coopération signé en octobre 2020 par Énergie atomique du Canada limitée et la National Nuclear Security Administration.

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

9 page(s)
janvier 2021

Req # A-2020-00014

Copie du rapport technique «La distribution des fractures souterraines dans les roches des zones de recherche d'EACL sur le Bouclier canadien», 1996.

Organisation: Énergie atomique du Canada, Limitée

138 page(s)
janvier 2021
Date de modification :