Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAdministration%20de%20pilotage%20des%20Grands%20Lacs%20Canada&ati%5B1%5D=%3ACanada%20Eldor%20Inc.&ati%5B2%5D=%3AComit%C3%A9%20externe%20d%27examen%20de%20la%20GRC&ati%5B3%5D=%3ACommission%20de%20la%20fiscalit%C3%A9%20des%20premi%C3%A8res%20nations&ati%5B4%5D=%3AServices%20publics%20et%20Approvisionnement%20Canada&ati%5B5%5D=%3ASoci%C3%A9t%C3%A9%20de%20gestion%20Canada%20Hibernia&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3ACaisse%20d%27indemnisation%20des%20dommages%20dus%20%C3%A0%20la%20pollution%20par%20les%20hydrocarbures%20caus%C3%A9e%20par%20les%20navires&ati%5B7%5D=ati_organization_fr%3AMinist%C3%A8re%20des%20Finances%20Canada&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=106
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAdministration%20de%20pilotage%20des%20Grands%20Lacs%20Canada&ati%5B1%5D=%3ACanada%20Eldor%20Inc.&ati%5B2%5D=%3AComit%C3%A9%20externe%20d%27examen%20de%20la%20GRC&ati%5B3%5D=%3ACommission%20de%20la%20fiscalit%C3%A9%20des%20premi%C3%A8res%20nations&ati%5B4%5D=%3AServices%20publics%20et%20Approvisionnement%20Canada&ati%5B5%5D=%3ASoci%C3%A9t%C3%A9%20de%20gestion%20Canada%20Hibernia&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3ACaisse%20d%27indemnisation%20des%20dommages%20dus%20%C3%A0%20la%20pollution%20par%20les%20hydrocarbures%20caus%C3%A9e%20par%20les%20navires&ati%5B7%5D=ati_organization_fr%3AMinist%C3%A8re%20des%20Finances%20Canada&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=106
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 1833 dossier(s)

Req # A-2021-00800

Note d’information 2022FIN509668 - « Caviardé »

Organisation: Ministère des Finances Canada

0 page(s)
mars 2022

Req # A-2021-00815

Note d’information 2022FIN510009 - Appel bilatéral avec Nadia Calvino, ministre de l’Économie et de la Numérisation (Espagne), et lettre de réponse proposée

Organisation: Ministère des Finances Canada

8 page(s)
mars 2022

Req # A-2021-00834

Note d’information 2021FIN508783 - « Caviardé »

Organisation: Ministère des Finances Canada

0 page(s)
mars 2022

Req # A-2021-00839

Fournir des copies de l’ensemble (dernière ébauche ou version finale) des documents (y compris les courriels) envoyés ou reçus au niveau des SMA ou à un niveau supérieur concernant l’inclusion du projet Identité numérique des voyageurs inconnus au budget de 2021

Organisation: Ministère des Finances Canada

0 page(s)
mars 2022

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires

mars 2022

Req # A-2019-00553

Note d’information 2019FIN490615 - Portefeuille de Sécurité publique

Organisation: Ministère des Finances Canada

7 page(s)
février 2022

Req # A-2019-00676

Note d'information 2019FIN492264 - Rencontre avec le secrétaire du Trésor américain, Mnuchin

Organisation: Ministère des Finances Canada

26 page(s)
février 2022

Req # A-2019-00701

Tous les documents concernant la réunion du Groupe d’intervention en cas d’incident du 17 février 2020 qui ont été produits du 15 février au 18 février 2020

Organisation: Ministère des Finances Canada

18 page(s)
février 2022

Req # A-2019-00702

Documents concernant les manifestations, les barrages et d’autres événements survenus dans l’ensemble du Canada en solidarité avec les chefs héréditaires Wet'suwet'en, du 17 au 23 février 2020

Organisation: Ministère des Finances Canada

41 page(s)
février 2022

Req # A-2020-00045

Note d’information 2020FIN493321 - Intégrer les mesures de la qualité de vie à la prise de décisions et la budgétisation du gouvernement

Organisation: Ministère des Finances Canada

20 page(s)
février 2022
Date de modification :