Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

Twitter
RSS

APA	Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?amp%3Bf%5B1%5D=ss_ati_organization_en%3ACanada%20Economic%20Development%20for%20Quebec%20Regions&amp%3Bamp%3Bf%5B2%5D=ss_ati_organization_en%3ABusiness%20Development%20Bank%20of%20Canada&amp%3Bamp%3Bati%5B0%5D=ss_ati_organization_en%3ACanada%20Economic%20Development%20for%20Quebec%20Regions&amp%3Bamp%3Bati%5B1%5D=ss_ati_organization_en%3ADefence%20Construction%20Canada&ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Ajuin&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AAnciens%20Combattants%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3ABureau%20du%20surintendant%20des%20institutions%20financi%C3%A8res%20Canada&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AOffice%20d%E2%80%99investissement%20des%20r%C3%A9gimes%20de%20pensions%20du%20secteur%20public
MLA	“Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?amp%3Bf%5B1%5D=ss_ati_organization_en%3ACanada%20Economic%20Development%20for%20Quebec%20Regions&amp%3Bamp%3Bf%5B2%5D=ss_ati_organization_en%3ABusiness%20Development%20Bank%20of%20Canada&amp%3Bamp%3Bati%5B0%5D=ss_ati_organization_en%3ACanada%20Economic%20Development%20for%20Quebec%20Regions&amp%3Bamp%3Bati%5B1%5D=ss_ati_organization_en%3ADefence%20Construction%20Canada&ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Ajuin&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AAnciens%20Combattants%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3ABureau%20du%20surintendant%20des%20institutions%20financi%C3%A8res%20Canada&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AOffice%20d%E2%80%99investissement%20des%20r%C3%A9gimes%20de%20pensions%20du%20secteur%20public

APA

Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?amp%3Bf%5B1%5D=ss_ati_organization_en%3ACanada%20Economic%20Development%20for%20Quebec%20Regions&amp%3Bamp%3Bf%5B2%5D=ss_ati_organization_en%3ABusiness%20Development%20Bank%20of%20Canada&amp%3Bamp%3Bati%5B0%5D=ss_ati_organization_en%3ACanada%20Economic%20Development%20for%20Quebec%20Regions&amp%3Bamp%3Bati%5B1%5D=ss_ati_organization_en%3ADefence%20Construction%20Canada&ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Ajuin&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AAnciens%20Combattants%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3ABureau%20du%20surintendant%20des%20institutions%20financi%C3%A8res%20Canada&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AOffice%20d%E2%80%99investissement%20des%20r%C3%A9gimes%20de%20pensions%20du%20secteur%20public

MLA

“Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?amp%3Bf%5B1%5D=ss_ati_organization_en%3ACanada%20Economic%20Development%20for%20Quebec%20Regions&amp%3Bamp%3Bf%5B2%5D=ss_ati_organization_en%3ABusiness%20Development%20Bank%20of%20Canada&amp%3Bamp%3Bati%5B0%5D=ss_ati_organization_en%3ACanada%20Economic%20Development%20for%20Quebec%20Regions&amp%3Bamp%3Bati%5B1%5D=ss_ati_organization_en%3ADefence%20Construction%20Canada&ati%5B0%5D=ati_month_fr%3Ajuin&ati%5B1%5D=ati_organization_fr%3AAnciens%20Combattants%20Canada&ati%5B2%5D=ati_organization_fr%3ABureau%20du%20surintendant%20des%20institutions%20financi%C3%A8res%20Canada&ati%5B3%5D=ati_organization_fr%3AOffice%20d%E2%80%99investissement%20des%20r%C3%A9gimes%20de%20pensions%20du%20secteur%20public

(Signaler un problème avec citation)

À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Trouvé 42 dossier(s)

Req # A-2023-00002

Documents relatifs au BSIF/OSFI – 22-23-SIF-AD-8088 – Divers postes/Various Positions (RE-05) comprenant entre autres : la méthode de définition et d’établissement des compétences en relation avec le BSIF/OSFI – 22-23-SIF-AD-8088 pour la recherche et le développement ainsi que les décisions prises à l’égard de ces compétences; le nombre de candidats ayant postulé au poste BSIF/OSFI – 22-23-SIF-AD-8088 et le nombre de candidats retenus à chaque étape du concours, à savoir l’épreuve écrite, l’entrevue et la vérification des antécédents; le processus d’élaboration de l’épreuve écrite, à savoir les décisions, les études et les données qui ont servi à la conception de l’épreuve écrite du BSIF – 22-23-SIF-AD-8088; la méthode de création des questions d’entrevue, c’est-à-dire les décisions, les études et les données qui ont servi à l’élaboration des questions de l’entrevue orale du BSIF/OSFI – 22-23-SIF-AD-8088; les modalités (lieu, horaire, déroulement) des rencontres entre le responsable du recrutement et le comité d’embauche pour discuter des points ci-dessus et ci-dessous, y compris des notes manuscrites, des notes d’information, des exposés, des études et des invitations et rendez-vous; les renseignements sur le comité d’embauche pour le poste BSIF/OSFI – 22-23-SIF-AD-8088, à l’exclusion des informations sur le nombre de personnes et le poste qu’elles occupent; l’ensemble des méthodes de notation et des catégories relatives à l’épreuve écrite et aux entrevues associés au poste BSIF/OSFI – 22-23-SIF-AD-8088; les informations liées aux méthodes de notation ainsi que les documents de recherche, de données et de décisions ayant servi à créer les catégories; les modèles de courriel ou autres modèles de communication utilisés pour informer les candidats à chacune des étapes du concours; tous les documents en lien avec l’approbation du poste BSIF/OSFI – 22-23-SIF-AD-8088; tous les documents en lien avec la conception de la campagne en ligne pour le poste BSIF/OSFI – 22-23-SIF-AD-8088.

Organisation: Bureau du surintendant des institutions financières Canada

352 page(s)
juin 2023

Req # A-2023-00006

La présentation PowerPoint du calendrier et des échéances de la migration en infonuagique de PerspecFIN 1.0 et PerspecFIN 2.0.

Organisation: Bureau du surintendant des institutions financières Canada

24 page(s)
juin 2023

Req # A-2022-00051

Demande de « recommandations rapides » d’Anciens Combattants Canada (ACC) à la suite de la recherche soutenue par ACC en ce qui concerne le cannabis à des fins médicales.