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Catalogue du portail de données ouvertes
40460 dossiers trouvés

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

​Au total, 1026 échantillons de substituts de viande à base de plantes sans soja prêts-à-manger ont été analysés pour y …

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Agence canadienne d'inspection des aliments Salubrité des aliments Microbiologie des aliments Études ciblées Détail Prévalence Canada Pathogène Prêt-à-manger Substituts de viande À base de plantes Salmonella ...

Au total, 954 échantillons de substituts de viande crus à base de plantes sans soja ont été analysés pour y …

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Agence canadienne d'inspection des aliments Salubrité des aliments Microbiologie des aliments Études ciblées Détail Prévalence Canada Pathogène Cru À base de plantes Substituts de viande Salmonella ...

​Au total, 699 échantillons de lait pasteurisé de chèvre, de brebis et de bufflonne ont été analysés pour y détecter …

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : Agence canadienne d'inspection des aliments Salubrité des aliments Microbiologie des aliments Études ciblées Détail Prévalence Canada Pathogène Lait de chèvre Lait de brebis Lait de bufflonne Salmonella ...

Dans le cadre de la phase d'élaboration conjointe et de partage d'informations du processus de collaboration sur l’exclusion après la …

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : RTF
Mots clés : Autochtones Première Nation bande exclusion après la deuxième génération enregistrement Loi sur les Indiens exclusion après la deuxième génération enregistration

La Loi sur les pêches modifiée en 2019 contient une disposition exigeant que le MPO tienne un registre public qui …

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 30 mars 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Autorisation environnement poisson habitat du poisson registre Protection de l'habitat Pêches et Océans Canada MPO Programme de protection du poisson et de son habitat PPPH

Le 11 juillet, la Direction générale de la Réglementation commerciale et contrôles à l’exportation d’Affaires mondiales Canada (AMC) a lancé …

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis courtiers exportation importation système de contrôle EICS

Affaires mondiales Canada a ouvert la période des demandes pour les CT sur l'année calendrier pour 2022, avec la période …

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : message à l'industrie période d'application exportation seuils

Nous avisons les courtiers qu'à compter d'aujourd'hui, toutes les demandes d'annulation de licences d'importation de produits de l'agriculture, l'acier, textiles …

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Demande permis annulation formulaire agriculture acier textile habillement

Lettre type : offre d'achat

Dernière mise à jour : 9 mai 2024
Dossier publié : 9 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs grumes Colombie-Britannique