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Catalogue du portail de données ouvertes
40582 dossiers trouvés

En vertu de l'annexe B des Politiques à l'intention des cabinets des ministres, le gouvernement publie de manière proactive l'utilisation …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 17 févr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON
Mots clés : avions Divulgation proactive

Depuis le 1er mai 2019, lors du lancement du programme iVZE, Transports Canada produit des statistiques sur la participation des …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 19 janv. 2022
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF RTF CSV
Mots clés : Véhicules zéro-émission iVZE incitatifs pour les véhicules zéro-émission véhicules électriques hybrides rechargeables programmes environnementaux Véhicules zéro-émission iVZE Incitatifs pour les véhicules zéro-émission Véhicules électriques Hybrides rechargeables Programmes environnementaux

Le programme iVMLZE offre aux organisations canadiennes (à but lucratif ou non), ainsi qu’aux gouvernements provinciaux, territoriaux, municipaux et autochtones, …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 15 févr. 2023
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : iVMLZE Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE) véhicules zéro émission (VZE)

Résumé des contrats annuels pour l'année civile 2023

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 29 mai 2024
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : XLSX
Mots clés : rapport contrats 2023

La grille hexagonale du Canada est une grille géo-spatiale de 516 322 hexagones individuels couvrant la masse continentale du Canada. …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 22 août 2018
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV KML MapInfo TXT
Mots clés : Hexagone Modèle Hexagone CanHEX Canhex CanHex Large bande Couverture Internet Cartographie

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Nombre total de dossiers d'insolvabilité, Dossiers d'insolvabilité déposés par des consommateurs, Dossiers d'insolvabilité déposés par des entreprises, Dossiers d'insolvabilité déposés …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 16 janv. 2020
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Statistiques sur l'insolvabilité historique - SCIAN mensuels

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 2 mars 2021
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : CSV
Mots clés : insolvabilité faillites

Système de classification des industries qui regroupe dans une même catégorie les unités économiques faisant appel à des procédés de …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLS XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Statistiques sur l'insolvabilité au Canada par région de tri d'acheminement (RTA)
Une région de tri d’acheminement (RTA) est une unité …

Dernière mise à jour : 29 mai 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLS XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites