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40494 dossiers trouvés

Cette étude pilote appuie la faisabilité et l’utilité de la collecte d’évaluations technologiques du comportement impulsif et de la prise …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 13 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trouble lié à l'utilisation d'une substance évaluations technologiques impulsivité prise de risque délinquants SCC

Le Centre de guérison Stan Daniels (CGSD) est un établissement pour hommes visé à l’article 81, qui est situé à …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 13 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Centre de guérison Stan Daniels établissement visé à l'article 81 délinquants hommes délinquants autochtones réinsertion sociale SCC

Les délinquants affiliés à un groupe menaçant la sécurité ont des besoins, des comportements, des expériences en établissement et des …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 13 mai 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Groupes menaçant la sécurité SCC
Fédérale

La Régie de l’énergie du Canada produit un tableau renfermant les conditions assorties aux projets approuvés depuis 2010. Le tableau …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : REC ONE Condition conformité

Le gaz naturel brut à la tête de puits est principalement composé de méthane (le premier constituant du gaz naturel …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 31 janv. 2020
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : liquides de gaz naturel LGN exportations Régie Office

Avec sa production comptant pour environ 5 % de la production mondiale, le Canada occupe le cinquième rang des plus …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 22 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : gaz naturel importations exportations Régie Office

La consommation canadienne de gaz naturel varie énormément et dépend de la température. Le Canada se classe au cinquième rang …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 5 déc. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : gaz naturel liquéfié LNG importations exportations Régie

La Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles (LPFDAR) offre aux employés du secteur public fédéral et aux …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLS JSON HTML
Mots clés : Divulgation proactive constatations d'actes répréhensibles

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des …

Dernière mise à jour : 14 mai 2024
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX
Mots clés : Divulgation proactive reclassification des postes