Demandes d’accès à l’information complétées

À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

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Trouvé 115 dossier(s)

Req # A-2022-11460

« Indian and Northern Affairs Canada - Federal-Provincial Coordination and Liaison », RG131, boîte 36, numéro de dossier. 2700-10, partie 1, numéro d'identification 889073 « Cancer », Fichiers du registre central de la direction des services médicaux. Groupe d'enregistrement: RG29, Volume 2971,numéro de dossier 851-4-140,numéro de partie. 1, numéro d'identification 1522454. « Projet 35: Study of Lobotomy in schizophrenia; the nature of the changes effected, and the selection of patients for this treatment [Treatment Services - Department of Veterans Affairs] », Groupe d'enregistrement: R1183, RG38, Volume 340, numéro de dossier 35, numéro d'identification. 5628033. « Projet 31-53: Hibernation in Anaesthesis by use of Largactil [Treatment Services - Department of Veterans Affairs] », Groupe d'enregistrement : R1183, RG38, Volume 338, numéro de dossier 31-53, numéro d'identification 5628005. « Minutes [textual record], Weredale House fonds ». Groupe d'enregistrement MG28-I405, boîte 3960, numéro d'identification 125958. « Registres [textual record], Weredale House fonds ». Groupe d'enregistrement MG28-I405, boîte 3960, numéro d'identification 125959. « Financial [textual record], Weredale House fonds ». Groupe d'enregistrement: MG28-I405, boîte 3960, numéro d'identification 125960. « Québec - Mental Health Grant - Function of Cerebral Amines and th Enzymes Involved in their Metobolism - Allan Memorial Institute - McGill University, National health grants». Groupe d'enregistrement: RG29, Volume 3770,numéro de dossier 604-5-97, numéro d'identification 4333076. « Québec - Mental Health Grant - Wishfulfillment Pessimism and Compromise their Role in Normal Development and Psychopathology - Allan Memorial Institute and McGill University Montreal Québec », bourse nationale de la santé. Groupe d'enregistrement: RG29, Volume 3769, numéro de dossier. 604-5-94, numéro d'identification 4333074.

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

831 page(s)
juillet 2023

Req # A-2022-11699

RG25 Vol. 7948 dossier 50028-BN-40 Pts.1-3 - « JIC- India and Pakistan [1958-63] »

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

666 page(s)
juillet 2023

Req # A-2023-00059

Objet : Surintendant, R.H.S. Sampson Lettres du 7 décembre 1949, 7 décembre 1949, 8 décembre 1949

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

1 page(s)
juillet 2023

Req # A-2023-00226

Henry Auger était membre, en vertu d'un traité, de l'une des trois bandes qui sont aujourd'hui connues collectivement sous le nom de Première nation Kapawe'no. La bande s'est développée sous la direction du chef Kinoosayo à Sucker Creek, en Alberta. De nombreuses familles se sont séparées pour s'installer à Swan Hills, Sucker Creek, Grouard et Driftpile. Je vous écris pour obtenir les listes historiques de la bande (aussi appelées listes de bénéficiaires ou listes d'annuités) pour les trois réserves de Grouard - Pakashan, Halcro et Freeman; je cherche tous les noms des membres. Deuxièmement, j'aimerais savoir en quelle année Henry/Henry Auger a signé le traité et en quelles années il a reçu les annuités prévues par le traité. J'aimerais voir toutes les années à partir de 1899, année où le Traité 8 a été signé à Grouard, en Alberta. Henri/Henry Ambroise Auger est né le 29 décembre 1917 à Grouard, AB. Il est décédé le 15 septembre 1985 à Slave Lake, AB.

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

333 page(s)
juillet 2023

Req # A-2023-00538

Copie non caviardée de Jules Léger, lettre à Ivan Head, 12 novembre 1971 - Copie non caviardée de Bernard Ostry, note de service à l'honorable Martin O'Connell via M. J. Léger, 17 novembre 1971 - Document supprimé "Reference re : Can. (1971) - Suppression du document "Kroeger à Léger" (25 août 1972) - Suppression du document "Ostry à Pelletier" (17 août 1972). RG24, 2014-01289-X, boîte 26, MCU2003-02355

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

9 page(s)
juillet 2023

Req # A-2023-00539

Je fais des recherches sur l'histoire du rôle de David Mansur dans la fonction publique canadienne, notamment en tant que premier président de la Société canadienne d'hypothèques et de logement. RG32-C-2, Volume numéro : 830, Numéro de dossier : 1905.08.27, « MANSUR DAVID B »

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

66 page(s)
juillet 2023

Req # A-2023-00568

Rapport de recherche de M. Serge Genest, professeur du rapport de recherche, professeur titulaire d'anthropologie à l'Université Laval. (...) une copie du rapport de recherche de M. Serge Genest (1998-1989) sur les rituels au bloc opératoire (...) Cette recherche a été subventionnée par le CRESH en 1988 (...)

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

0 page(s)
juillet 2023

Req # A-2023-00582

Bonjour, s'il vous plaît voir ci-dessous les numéros de référence de BAC : RG25-A-3-C, numéro de volume : 13350, numéro de dossier : 81-8-4-1-ROMANIA-2-2, partie de dossier : 1 RG25-A-3-C, numéro de volume : 13349,numéro de dossier : 81-8-4-1-ROMANIA-2-1, partie de dossier : 1=1969/05/01-1969/05/15;2=1969/05/16-1969/08/15

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

319 page(s)
juillet 2023

Req # A-2023-00589

Demande de revendications particulières pour le dossier de la Première nation de Bloodvein. RG 10, volume 8826, dossier 571/15-8, partie 2 - 2050851

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

152 page(s)
juillet 2023

Req # A-2023-00610

RG25, numéro de volume : 6552, numéro de dossier : 10548-X-40, partie de dossier : [1.1]; RG25, numéro de volume : 6553, numéro de dossier : 10548-X-40, partie de dossier : [1.2]; RG25-A-3-b, numéro de volume : 8349, numéro de dossier : 10548-AR-40, partie de dossier : 1

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

359 page(s)
juillet 2023
Date de modification :