À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
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Trouvé 119 dossier(s)
Req # A-2022-06111
RG24-B-1, numéro de volume : 21437, numéro de dossier : CSC 1883 :1, partie de dossier : 1 (Note : les documents clés sont déjà ouverts dans les papiers de Claxton, vol. 126.)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023
Req # A-2023-01186
RG25/R219, 2017-00506-1, boîte 3, numéro d’identification : 10, 11, 12 et 13 (partie 10 est « une étude » et 11, 12, et 13 sont les annexes.)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023
Req # A-2023-01634
Cette demande concerne la carrière d'Alvo von Alvensleben, un important agent immobilier et capitaliste allemand établi en Colombie-Britannique avant la Première Guerre mondiale. Les dossiers demandés concernent d'une manière ou d'une autre la propriété d'Alvo von Alvensleben avant 1914 dans les environs d'Esquimalt, en Colombie-Britannique.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023
Req # A-2023-01675
RG 25 vol. 11415, dossier 20-AMERIQUE CENTRALE, partie 2, RG 25 vol. 12504, dossier 20-AMERIQUE CENTRALE, parties 3-4, et partie 7Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023
Req # A-2023-02012
Projet sur les abris antichute nucléaire au Canada après la Seconde Guerre mondiale : numéro d’identification : 4190780, « NDFRS Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Duck Bay, Man »; numéro d’identification : 4190863, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - St. Pierre, Man »; numéro d’identification : 4190823, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Mankota, Sask »; numéro d’identification : 4190803, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Kyle, Sask »; numéro d’identification : 4190789, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Fillmore, Sask »; numéro d’identification : 4190836, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Pelly, Sask »; numéro d’identification : 4190875, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Valmarie, Sask »; numéro d’identification : 4190812, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Lanigan, Sask »; numéro d’identification : 4190768, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Carrot River, Sask »; numéro d’identification : 4190797, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Imperial, Sask »; numéro d’identification : 4190874, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Unity, Sask »; numéro d’identification : 4190864, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Strasbourg, Sask »; numéro d’identification : 4190872, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Torquay, Sask »; numéro d’identification : 4190776, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Colonsay, Sask »; numéro d’identification : 4190774, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Climax, Sask »; numéro d’identification : 4190833, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Ponteix, Sask »; numéro d’identification : 4190802, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Kipling, Sask »; numéro d’identification : 4190790, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Green Lake, Sask »; numéro d’identification : 4190793, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Gravelbourg, Sask »; numéro d’identification : 4190891. « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - CBC - Western Command ».Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023
Req # A-2023-02271
ARC dossier d'accident 1 R112 32990, numéro de dossier : 425-4 (toutes les parties)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023
Req # A-2023-02272
ARC dossier d'accident 3 R112 32999, numéro de dossier : 427-4 partie : 8 ; 427-5 partie : 2 ; 427-6 partie : 4 (ou toutes les parties)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023
Req # A-2023-02326
RG25-A-3-C 14783, numéro d’identification : 1867279, RG20-A-3 2724, numéro d’identification : 1625386, RG25-A-3-c 17819, numéro d’identification : 4501370. Les documents suivants sont intéressants parce qu'ils sont liés à la politique du Canada en matière d'exportation d'armes vers l'Argentine, à la vente/distribution de matériel de transport à l'Argentine et à la politique sur la vente et l'exportation d'armes et de matériel militaire à l'Argentine.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023
Req # A-2023-02804
Dossiers de victimes d'hommes tués au combat il y a 60 à 85 ans. R112 32998, numéro de dossier : 427-2 partie : 3 ; 427-1 partie : 2 ; 427-2 partie : 1 (ou toutes les parties)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023
Req # A-2023-03362
Numéros d'identification : 947115, 947116, 946945, 946948, 946944. Intéressé par tous les documents relatifs à l'activité, à la recherche et à la politique canadiennes en matière d'armes biologiques entre 1930 et 1990.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
octobre 2023