À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
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Trouvé 2115 dossier(s)
Req # A-2023-09273
Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Black River, Hollow Water River, Broken Head and Fort Alexander Annuity payments 1911 », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1911, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Annuities 1913 Brokenhead, Fort Alexander, Black River, Hollow Water River, Clandeboye Agency », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1913, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Clandeboye Agency - Annuity Paments 1915 - St Peters, Brokenhead Reserve, Fort Alexander Reserve, Black River Reserve, Hollow Water River Res. », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1915, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Clandeboye Agency - Annuity Paments 1916 - St Peters, Brokenhead Reserve, Fort Alexander Reserve, Black River Reserve, Hollow Water River Res. », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1916, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Clandeboye Agency - Annuity Paments 1917 - St Peters, Brokenhead Reserve, Fort Alexander Reserve, Black River Reserve, Hollow Water River Res. », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1917, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Clandeboye Agency - Annuity Paments 1918 - St Peters, Brokenhead Reserve, Fort Alexander Reserve, Black River Reserve, Hollow Water River Res. », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1918, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Clandeboye Agency - Annuity Paments 1919 - St Peters, Brokenhead Reserve, Fort Alexander Reserve, Black River Reserve, Hollow Water River Res. », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1919, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Clandeboye Agency - Annuity Paments 1920 - St Peters, Brokenhead, Fort Alexander, Black River, Hollow Water River », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1920, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « St Peters, Brokenhead, and Fort Alexander 1888 », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1888, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Clandeboye Agency - Annuity Paments 1921 - St Peters, Brokenhead, Fort Alexander, Black River, Hollow Water River », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1921, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Clandeboye Agency - Annuity Paments 1922 - St Peters Band, Brokenhead Band, Fort Alexander Band, Black River Band, Hollow Water River Band », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1922, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Clandeboye Agency - Annuity Paments 1925 - St Peters, Brokenhead, Fort Alexander, Black River, Hollow Water River, Bloodvein, Berens River, Grand Rapids, Little grand Rapids, Deer Lakem Pekangekum », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1925, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Annuity Paments - St Peters, Brokenhead, Fort Alexander, Clandeboye Agency », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1907, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216-9-7-E, RG10-C-IV-3, boîte : 13745, numéro de volume : 1, titre du dossier : « Annuity Paments - Brokenhead, Fort Alexander, Clandeboye Agency », le document fait partie de : documents généraux d'exploitation [document textuel], numéro d'identification connexe : 16304, date : 1909, numéro d'identification : 135595 / Référence : R216, RG10-A, numéro de volume : 11031, numéro de dossier : 21476, titre du dossier : « Manitoba - Re Application for Joseph Bruyere for a patent covering a piece of land he occupies on the Fort Alexander Reserve (lot 15) », date : 1879-1902, numéro d'identification : 5141739Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024
Req # A-2024-00037
Tous les documents du Service de renseignement de la GRC, de la GRC concernant l'ancien premier ministre du Québec, Daniel Johnson, père, décédé en 1968.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024
Req # A-2024-00044
RG25-A-3-b, numéro de volume : 3263, numéro de dossier : 6127-40, partie de dossier : 1, titre du dossier : « Treatment of Lt. Col. Timchenko - Proposals re », date : 1943/12/20-1944/01/07, numéro d'identification : 1814193Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024
Req # A-2024-00051
R112, RG24-E-9, numéro de volume : 40574, titre du dossier : « Air Station Trenton », date: 1941/11/04-1941/11/10, numéro d'identification : 4810815Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024
Req # A-2024-00053
RG10-B-3-e-xvi, bobine de microfilm : M-2540, numéro de dossier : 373/37-2-2-20, titre du dossier : « Individual case files - Estates - Norman Bonspille - Oka Band - Caughnawaga District », date: 1954-1957, numéro d'identification : 2281057Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024
Req # A-2024-00104
RG117-A-3, numéro de volume : 1874, numéro de dossier : 1893, titre du dossier : « Gewurz, Juda Leib », date: 1940-1948, numéro d'identification : 1162414Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024
Req # A-2024-00109
RG85, acquisition/BAN : 2003-02300-3, boîte : 16, numéro de dossier : 600-1-11, partie de dossier : 6, titre du dossier : « Inuit Attending School in Southern Canada », le document fait partie de : « Central registry files of Northern Administration and Lands Branch [textual record] », date: 1943-1974, numéro d'identification : 209847Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024
Req # A-2024-00117
Référence : RG22-A-1-a, numéro de volume : 995, numéro de dossier : 318-10, partie de dossier : 2, titre du dossier : « Wood Buffalo National Park - Lands », date: 1969/09-1971/09, numéro d'identification : 1703336 / Référence : RG22-A-1-a, numéro de volume : 995, numéro de dossier : 318-1, partie de dossier : 6, titre du dossier : « Wood Buffalo National Park - General », date: 1969/06-1971/09, numéro d'identification : 1703334 / Référence : RG10, numéro de volume : 12647, numéro de dossier : 134/20-10, titre du dossier : « Athabaska Agency - Traplines, etc », date: 1932-1942, numéro d'identification : 4210947Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024
Req # A-2024-00118
RG10, R216, acquisition/BAN : 2014-01956-8, boîte : 11, numéro de dossier : 401/25-1-18, titre du dossier : « Northern Nishnawbe Education Council », le document fait partie de : « Operational files of Ontario Regional Office, Toronto [textual record] », date: 1980/02-1981/03, numéro d'identification : 4742210Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024
Req # A-2024-00119
1. Toutes les ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC), si elles existent, concernant les risques pour le personnel liés à l'exposition aux rayonnements non ionisants qui étaient disponibles au cours de la période 1988-1991. 2. Un document de référence #EO 00-80-4128 publié le 15 octobre 1970 (et révisé le 22 février 1971) relatif à la norme de sécurité existante concernant le risque de radiation de l'équipement radar. 3. Ordres permanents de navire (SSO) pour les navires des classes RESTIGOUCHE et MACKENZIE disponibles pendant la période 1988-1991. 4. Liste des émetteurs de radiofréquences (systèmes de communication et radars) des navires des classes RESTIGOUCHE et MACKENZIE et leur puissance maximale de rayonnement pendant la période 1988-1991.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
avril 2024