À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
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Genre de rapport
Organisation
Disposition
Année
Mois
Trouvé 97 dossier(s)
Req # A-2023-22
Une copie des rapports C.6086 (Tropicalisation des dépôts médicaux de l'armée), C.6138 (Tropicalisation des dépôts médicaux), ainsi que tout rapport portant sur la tropicalisation et l'entomologie produits entre 1939 et 1947.Organisation: Conseil national de recherches Canada
octobre 2023
Rien à signaler pour cette période
Organisation: Investir Au Canada
Req # A-2022-00085
Tous les ensembles de données géospatiales sur le Centre de recherche et de développement de Kentville et la zone environnante (c'est-à-dire la zone dans un rayon d'un kilomètre du Centre de recherche et de développement de Kentville). Idéalement, les levés et documents de planification sur la modification du terrain (c'est-à-dire les changements anthropiques apportés au terrain au fil du temps, mais aussi les levés qui auraient été effectués avant et après les changements), pour la période allant du 1er janvier 1990 au 1er janvier 2022.Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada
novembre 2022
Req # A-2022-38
Note d'information BN0012953 Approbation pour explorer le rôle de co-président avec EurekaOrganisation: Conseil national de recherches Canada
novembre 2022
Req # A-2022-34
Copie de l'entente de financement finale 976677Organisation: Conseil national de recherches Canada
novembre 2022
Req # A-2022-44
Note d'information BN0012738 Aires protégées et conservées indigènes et autres mesures de conservation efficaces basées sur les zonesOrganisation: Conseil national de recherches Canada
novembre 2022
Req # A-2022-33
Copie de l'entente de financement finale 974801Organisation: Conseil national de recherches Canada
novembre 2022
Req # A-2022-30
Copie de l'entente de financement finale 949025Organisation: Conseil national de recherches Canada
novembre 2022
Req # A-2022-46
Tous les documents entre le 1er janvier 2017 et le 31 octobre 2022 relatifs à l'enquête sur le « syndrome neurologique de cause inconnue du Nouveau-Brunswick ».Organisation: Conseil national de recherches Canada
novembre 2022
Req # A-2022-50
Tous les enregistrements liés aux rapports non météoriques du CNRC UAR N90-61 à UAR N90-66.Organisation: Conseil national de recherches Canada
novembre 2022