À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
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Trouvé 455 dossier(s)
Req # A-2023-06242
Fusion de la rivière Salmon 4, « Salmon River Reserve no. 1 », RG10, numéro d'acquisition : 1985-86/427 GAD, 78-C-2 VFRC, numéro de boîte : 2, « Salmon River Reserve no. 1 », RG10, numéro d'acquisition : 1985-86/427 GAD, 78-C-2 VFRC, numéro de boîte : 2, numéro de dossier : 32-3-4. (1945-1950, consultation 32. http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=5086359&lang=fraOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-06255
Fusion de la rivière Salmon 2, « Cowichan Agency - Comox Band - Correspondence re amalgamation of Comox Band with Salmon River Band and general correspondence re Salmon River Band including leases, trespass, timber, routine agency business (Maps) (Shannon file) ». RG10-C-V-8, numéro de volume : 11163, numéro de dossier : 51, partie de dossier : [B]. (1915-1941), consultation 32. http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=2106702&lang=fraOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-06261
Fusion de la rivière Salmon 3, « Cowichan Agency – Miscellaneous Correspondence », RG10-C-III-1, numéro de volume : 9162, numéro de dossier : 71C. « Cowichan Agency – Miscellaneous Correspondence », RG10-C-III-1, numéro de volume : 9162, numéro de dossier : 71C (1942-1945), consultation 32. Lien : http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=2084817&lang=fraOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-06262
Fusion de la rivière Salmon 5, « Kwawkewlth Agency - "A - Agency" - General correspondence with other agencies - Cowichan Agency (Shannon file) ». RG10-C-V-8, numéro de volume : 11142, numéro de dossier :10, partie de dossier : [C], (1916-1946), consultation 32. Lien : http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=2106601&lang=fraOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-06263
Fusion de la rivière Salmon 6, « Kwawkewlth Agency – “O – Organizations” – Correspondence re chiefs and councillors (Shannon file) ». RG10-C-V-8, numéro de volume : 11151, numéro de dossier : 27, partie de dossier : [C], (1932-1947), consultation 32. Lien : http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=2106642&lang=fraOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-06401
En vertu de la loi sur l'accès à l'information, je souhaite obtenir la déclaration de politique générale sur la rationalité aux affaires extérieures en 1986.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-06426
Le dossier doit être placé dans la boite 113. Veuillez utiliser la référence suivante : titre : « Regional Air Occurrence files » – C-FZZM, référence : R13086, 96-0715 OFRC, 2009-00444-2, numéro de boîte : 114, numéro de dossier : W64038 et également : « C-FZZM - de Havilland DHC-6 - Aircraft - Registration - Prairie and Northern Region », référence : RG12-A-1-a, numéro de boîte : 5, numéro de dossier : RAR 5008-FZZM, partie de dossier : 2. http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=4541904&lang=fra. J'essaie de trouver des informations sur un avion qui a eu un incident à Fort Reliance dans les Territoires du Nord-Ouest en 1986 - DeHavilland Twin Otter C-FZZM S/N 156. Plus précisément, j'essaie de trouver le temps total de vol de l'avion Twin Otter impliqué dans l'incident.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-06432
RG25, numéro de volume : 8770, numéro de dossier : 20-1-2-NICAR, partie de dossier : 1Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-06493
En 2002, le député Robert Anders a écrit deux lettres au ministre des affaires étrangères de l'époque, John Manley, concernant : 1 l'ingérence de membres de l'ambassade de Chine qui ont harcelé des manifestations légales contre les violations des droits de l'homme en Chine, violant gravement le protocole diplomatique, et 2, un incident au cours duquel le député Anders a été poussé, bousculé et insulté, dans les couloirs de la Chambre des communes, par des membres du personnel de l'ambassade de Chine. Je demande des copies des lettres de M. Anders, des réponses de M. Manley ou d'autres membres du ministère des Affaires étrangères, ainsi que des documents relatifs à toute enquête, discussion avec des membres de l'ambassade de la République populaire de Chine ou à des sanctions à leur encontre.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-06497
Mémorandum de 31 pages, 25 juin 1976, au Cabinet, intitulé Législation sur l'accès aux documents du gouvernement fédéral.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024