À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
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Trouvé 273 dossier(s)
Req # A-2023-04456
6072/50341-40/2.1 - RG25-A-3-b, numéro de volume : 6072, numéro de dossier : 50341-40, parties de dossier : 2.1, 2.2, 3.1, 3.2, 4.1, 4.2, 5.1 (tous répertoriés en tant que 32 restreints dans une entrée via le lien : http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=1849978&lang=fra)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-04661
RG25, numéro de volume : 11440, numéro de dossier : 20-ARG-1-4, partie de dossier : 7. RG25, numéro de volume : 11440, numéro de dossier : 20-ARG-1-4, partie de dossier : 8. RG25, numéro de volume : 11259, numéro de dossier : 65-10-3-ARGEN, partie de dossier : 2. RG25, numéro de volume : 12078, numéro de dossier : 38-10-3-ARGEN, partie de dossier : 3Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-04805
Accident au lac Laberge, Territoire du Yukon - 9 novembre 1939. RG12, numéro de volume : 1129, numéro de dossier : 5002-54. Je demande une copie du rapport d'accident d'aviation suivant : numéro d'identification : 185792, titre : « Accident at Lake Laberge Yukon Territory - 9 November - Pilot J.W. Rice and 2 passengers missing», date :1939. Numéro de référence : RG12, numéro de volume : 1129, numéro de dossier : 5002-54Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-04809
« Agreement between Canada and Anvil Mining Corporation », date : 1967. R216, RG85, numéro d'acquisition : 1997-98/605 GAD, numéro de boîte : 165, numéro de dossier : N-7740-C16. Je recherche le dossier relatif à l'accord Canada-Anvil de 1967. Le texte de l'accord est public puisqu'il est reproduit intégralement à l'annexe I de Macpherson, J.E., 1978. La mine Cyprus Anvil. Pp. 111-150 dans Peterson, E.B., et J. B. Wright (eds.), Northern Transitions. Numéro de volume : 1. Étude des ressources du Nord et de la politique d'utilisation des terres. Ottawa : Comité canadien des ressources arctiques. Cet article, rédigé par un cadre du AADNC, analyse en profondeur l'accord et ses circonstances.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-04811
Documents d'exposition de l'Exposition nationale du Pacifique. R112, numéro de volume : 31099, numéro de dossier : 1206-19, partie de dossier : 1. R112, numéro de volume : 31100, numéro de dossier : 1206-19, partie de dossier : 2. Demande d'accès à l'intégralité des dossiers à des fins de recherche. Les documents relatifs à l'exposition d'armes soviétiques (pouvant être qualifiées de « russes »), y compris des mines et des torpilles navales, en 1963 et éventuellement au cours d'autres années, présentent un intérêt particulier.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-04813
Wong Fook Wing ou Wong Fook Ning. Instrument de recherche : 76-84, RG : 76, numéro d'acquisition : 84-85/527, numéro de boîte : 30, numéro de dossier : CH-1-18111. Je demande le dossier chinois de Wong Fook Wing/Wong Fook Ning/Fook Wing Wong/Fook Ning Won. Instrument de recherche : 76-84, page : 23, RG : 76, numéro d'acquisition : 84-85/527, numéro de boîte : 30, numéro de dossier : CH-1-18111. Le fils de Wong Fook Wing/Wong Fook Ning est Jack Yet Hung Wong aka Yet Hung Wong aka Wong Yet Hung décédé le 5 février 1997. Veuillez inclure toute information relative à Jack Yet Hung Wong.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-04881
Je souhaiterais avoir accès à deux documents du fonds d'archive RG29 628, 455-12-15, numéro de dossier : 1396, 1910. Ministère de la Justice. « White Phosphorus Act ». Selon les informations données, le premier document compte 5 pages. Il s'agit d'une lettre au ministre du Travail (plus document attaché) retirée pour secret professionnel des avocats le 22 février 1914. Le deuxième document compte 4 pages. Il s'agit d'un mémo pour le ministre retiré pour secret professionnel des avocats le 26 janvier 1911.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-04895
Demande informations sur la base aérienne de Lahr : RG24, 1992-93/296 GAD, numéro de boîte : 24, numéro de dossier : 1901-1, partie de dossier : 14Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-05191
Je demande le dossier chinois de Chow Bing Yee dans l'instrument de recherche : 76-84, page : 21, numéro de boîte : 28, numéro de dossier : CH-1-17910; dans le dossier « Chinese Case Files », RG76, 1984-85/527 GAD, numéro d'indentification : 43293, recherche dans les collections de Bibliothèque et Archives Canada : http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=43293&lang=fraOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024
Req # A-2023-05337
Matériel divers lié au numéro de dossier : 27150-3-X1. Numéro de référence : RG10-B-3, numéro de volume : 12624, titre : « Miscellaneous material relating to file 27150-3-X1, numéro de volume 7783 » pour la recherche sur les efforts déployés au cours de la première moitié du 20e siècle pour que les gouvernements de la Colombie-Britannique et du Canada reconnaissent l'existence de titres fonciers indiens/autochtones, et les réponses gouvernementales à ces efforts. Voici le lien vers l'entrée de BAC pour la collection de documents d'archives demandée : http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=3930767&lang=fraOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
janvier 2024