À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
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Trouvé 279 dossier(s)
Req # A-2023-01034
Dossier entier pour : Rheaume, Bernard, RG13-B-1, Numéro de volume : 1550, Numéro de dossier : cc 284Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-01211
Contenu intégral de «Crime in Your Community Booklets - Publication of » (RG18-F-1, Numéro de volume : 4722, Numéro de dossier : GC-1510-31-1, Partie de dossier : 1-2) Contenu intégral de « Crime in your Community - Proposed booklets » (RG18-F-1, Numéro de volume : 3750, Numéro de dossier : G-506-18) « Crime in your Community - Proposed booklets » (RG18-F-1, Numéro de volume : 3750, Numéro de dossier : G-506-18, Partie de dossier : SUPP.A) Contenu intégral de « Crime in Your Community Booklets - Publication of » (RG18-F-1, Numéro de volume : 4723, Numéro de dossier : GC- 1510-31-1, Partie de dossier : 3--4 ; Supp.A)Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-01343
Cherche à obtenir des renseignements sur l'histoire de l'île Saint-Nicolas, y compris le dossier restreint RG13 : « Caughnawaga Indian Reserve, St Nicholas; Island & Ile Au Diable, Pq If A/M Islands Belong To The A/M Reserve Or To The Province Of Quebec » (Réserve indienne de Caughnawaga, île Saint-Nicolas et île Au Diable, Pq si les îles A/M appartiennent à la réserve A/M ou à la province de Québec), répertorié comme partie I. Intéressé par toutes les autres parties ultérieures de ce dossier également. https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=5837952&q=caughnawaga%20nicholasOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-01374
Dossier complet : Procès-verbal du Conseil - Beardy, 1953-1966. Référence : RG10-C-V-40, Numéro d'accession : 1997-98/323 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 3-6-2. Numéro de dossier (créateur) : 3-6-2. N° BAN : 1997-01322-3. Type de matériel : Document textuel. Trouvé dans : Archives / Collections et Fonds. Numéro d'identification de l'article : 4893093.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-01769
Orders in Council - Décrets du Conseil (1974/12/17-1975/01/16) C.P. 1974-2817 en date du 17 décembre 1974 = RG2-A-1-a, Vol. 2515 Connaître le contenu des arrêtés en conseil pour savoir s'il existe des conditions pour la cession des terrains de la Couronne fédérale et si oui, quelles sont leurs caractéristiques.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-01810
Orders in Council - Décrets du Conseil (1976/03/17-1976/04/05) C.P. 1976-675 en date du 25 mars 1976 = RG2-A-1-a, Vol. 2536Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-01829
Affaires extérieures sur les archives de l'affaire des enlèvements RG25 Volume 13637 Dossier #45-7-5-3-1-ROK Partie 1Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-01838
Demande une copie de chacune des nominations et commissions de Son Excellence R. Michener au poste de gouverneur général du Canada. Voir l'instrument de recherche 7-20 pour le volume 42, à la fois la nomination et la commission datés de 1967.« Registry files from the Office of Governor General Roland Michener »Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-01899
Demande d'accès à RG19 Volume 4985 (Dossier #9840-09-2), « Projet d'arrosage des prairies » RG19-F-2, Numéro de Volume/Boîte : 4985, Numéro de dossier : 9840-09-2Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023
Req # A-2023-01901
Matériel relatif aux véhicules amphibies utilisés pendant la Seconde Guerre mondiale provenant de : Véhicules amphibies, WW2 RG-24, Bobine de microfilm C-5783 : Dossier : 55/1350/1-1 et 1-2 (Amphibiens Généralités), 55/1353/1 (Terrapins), 55/1605/13-1et 13-2 (Comité des besoins et du développement des amphibiens). Les dossiers sont répertoriés dans l'instrument de recherche « Bloc 55 - Rapports d'évaluation des équipements».Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
août 2023