À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
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Trouvé 468 dossier(s)
Req # A-2023-03398
Référence : RG24-C-1, bobine de microfilm : C-5015, C-5015, numéro de dossier : 4354-27-9, titre du dossier : « Chemical Warfare - War Disease Control Station, Grosse Ile - Services - Electric power », date : 1943-1944, numéro d'identification : 947151 / Référence : RG24-C-1, bobine de microfilm : C-5007, numéro de dossier : 4354-18-3-9, titre du dossier : « Chemical Warfare - War Disease Control Station, Grosse Ile, Quebec - Machinery (See also HQS 4354-27-7-5, Reel C-5014) », date : 1943, numéro d'identification : 947943 / Référence : RG24-C-1, bobine de microfilm : C-5015, C-5015, numéro de dossier : 4354-27-1, titre du dossier : « Chemical Warfare - War Disease Control Station, Grosse Ile - Policy », date : 1943-1946, numéro d'identification : 947136 / Référence : RG24-C-1, bobine de microfilm : C-5007, numéro de dossier : 4354-18-8-1, titre du dossier : « Chemical Warfare - War Disease Control Station, Grosse Ile - Telephone and teletype facilities », date : 1942-1943, numéro d'identification : 946949 / Référence : RG24-C-1, bobine de microfilm : C-5014, numéro de dossier : 4354-27-4-3, titre du dossier : « Chemical Warfare - War Disease Control Station, Grosse Ile - Finance - Customs», date : 1943, numéro d'identification : 947112Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024
Req # A-2023-04227
RG24-C-1-c, numéro de volume : 32539, numéro de dossier : 5967-293, titre du dossier : « Ships and Vessels - Inbound Personnel - SS Groote Beer », date : 1954-1960, numéro d'identification : 4192205Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024
Req # A-2023-05513
RG2-B-2, boîte: 24, numéro de dossier : D-1-5(o), titre du dossier : « Defence - Canada-US Arrangements - Gold Telephone Network », date : 1960-1967, numéro d'identification : 4374589Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024
Req # A-2023-06277
Référence : RG24-E-1-c, numéro de volume : 21987, numéro de dossier : 61-S66, titre du dossier : « Water and Sewage Systems - Ste. Marie - Radio Station », date : 1951/05/15-1962/12/21, numéro d'identification : 952225 / Référence : RG24-E-1-c, numéro de volume : 21962, numéro de dossier : 11-S66, partie de dossier : 1, titre du dossier : « Site Record Plans - Ste. Marie, Québec - Royal Canadian Air Force Station », date : 1951/08/28-1955/08/11, numéro d'identification : 952096 / Référence : RG24-E-1-c, numéro de volume : 21962, numéro de dossier : 11-S66, partie de dossier : 2, titre du dossier : « Site Record Plans - Ste. Marie, Québec - Royal Canadian Air Force Station », date : 1955/08/26-1956/11/13, numéro d'identification : 952096 / Référence : RG24-E-1-c, numéro de volume : 21962, numéro de dossier : 11-S66, partie de dossier : 3, titre du dossier : « Site Record Plans - Ste. Marie, Québec - Royal Canadian Air Force Station », date : 1956/01/21-1964/06/02, numéro d'identification : 952096 / Référence : RG24-E-1-c, numéro de volume : 21891, numéro de dossier : 10-S66, titre du dossier : « Buildings, Aerodromes, Grounds and Utilities - St. Sylvestre, Québec », date : 1956/03/05-1964/01/07, numéro d'identification : 951610 / Référence : RG24-E-7, numéro de volume : 22565, titre du dossier : « RCAF Station, St-Sylvestre, P.Q », date : 1953/09 - 1964/07, numéro d'identification : 4102480 / Référence : RG24-E-1-c, numéro de volume : 21891, numéro de dossier : 10-S66, titre du dossier : « Buildings, Aerodromes, Grounds and Utilities - St. Sylvestre, Québec », date : 1956/03/05-1964/01/07, numéro d'identification : 951610 / Référence : RG24-E-1-c, numéro de volume : 21966, numéro de dossier : 16-100-S66, titre du dossier : « Station Development Plans - Royal Canadian Air Force Station - St. Sylvestre, Québec », date : 1962/02/27, numéro d'identification : 952128Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024
Req # A-2023-06349
Référence : RG13-B-1, numéro de volume : 1577, numéro de dossier : cc 377, titre du dossier : Preville, Albert, date : 1932-1933, numéro d'identification : 1385579 / Référence : RG13-B-1, numéro de volume : 1546, numéro de dossier : cc 271, partie de dossier : 1.1--1.6;2.1--2.2, titre du dossier : « McDonald, George C. (also: Mrs. George C. McDonald) », date : 1927-1938, numéro d'identification : 1385347 / Référence : RG13-B-1, numéro de volume : 1556, numéro de dossier : cc 310, partie de dossier : 1, titre du dossier : Laradello, Salvatore, date : 1929-1930, numéro d'identification : 1385203 / Référence : RG13-B-1, numéro de volume : 1572, numéro de dossier : cc 359, titre du dossier : « Lebel, Joseph (also known as: Michaud, Joseph) », date : 1931-1932, numéro d'identification : 1385220Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024
Req # A-2023-07216
RG24, RG24M 78903/94, R112, 78903/94 CA, titre du dossier : « [Plans of various types of vessels] [technical drawing] [1776-1809, 1953-1955] », date : [ca. 1953-1955], numéro d'identification : 193951Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024
Req # A-2023-07844
RG18-F-1, numéro de volume : 3661, numéro de dossier : G-567-8, titre du dossier : « Patrol reports - Baillie Island detachment - Yukon Territory », date : 1924-1936, numéro d'identification : 5069023Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024
Req # A-2023-07960
RG22-C-1-a, numéro de volume : 1199, numéro de dossier : [B-8265/S10], titre du dossier : « Sturgeon Lake Band settlement agreement - release », date : 1989/12/21, numéro d'identification : 1703883Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024
Req # A-2023-08041
RG55, acquisition/BAN : 1981-82/031 GAD, boîte : 130, numéro de dossier : 4205-2-5, partie de dossier : 1-2, titre du dossier : « Secretary of State - Economic Council of Canada - Seminar on Higher Education », date : 1971-10, numéro d'identification : 1594397Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024
Req # A-2023-08132
RG85-D-1-A, numéro de volume : 1421, numéro de dossier : 311/169-B, partie de dossier : 2, titre du dossier : « Frobisher Bay - Rehabilitation - Construction and Maintenance », date : 1964, numéro d'identification : 1582935 https://recherche-collection-search.bac-lac.gc.ca/fra/accueil/notice?app=fonandcol&IdNumber=1582935Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
mars 2024