À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
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Trouvé 122 dossier(s)
Req # A-2020-00017
Veuillez fournir la note d'information suivante : DT588962 Conférence téléphonique hebdomadaire des sous-ministres.Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
août 2020
Req # 3025-009-A2020-001
1) Dossier(s) complet(s) d'accession/conservation du tableau de Marc Chagall intitulé "La Tour Eiffel" (1929). 2) Tous les panneaux de texte et images exposés dans la ou les galeries du musée concernant le tableau de Marc Chagall intitulé "La Tour Eiffel" (1929) du 1er janvier 2017 au 25 mai 2020.Organisation: Musée des beaux-arts du Canada
août 2020
Req # 3025-009-A2019-001
Rapports du directeur au comité exécutif du Musée des beaux-arts du Canada, de 1988 à 1989, inclusivement. Rapports du directeur au conseil d'administration du Musée des beaux-arts du Canada de septembre 1990 à décembre 1997 inclus.Organisation: Musée des beaux-arts du Canada
juillet 2020
Req # A-2019-00097
Documents d'information : DT580169, réunion avec Emploi et Développement social Canada et d'autres ministères fédérauxOrganisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
juin 2020
Req # A-2020-00004
No de réf. DT585414 : 2020-01-23, approbation du rapport d'évaluation de la programmation liée à l'innovation et du plan d'action de la direction de l'APECAOrganisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
juin 2020
Req # A-2019-00094
Matériel d'information : DT581341 Commentaires sur le processus de transition ministériel du Bureau du Conseil privé et d'Innovation, Sciences et Développement économiqueOrganisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
mai 2020
Req # A-2019-00099
Toute note d'information, note de service ou rapport qui contient une analyse de l'efficacité des fonds versés par l'Agence de promotion économique du Canada atlantique du 1er janvier 2019 au 31 janvier 2020.Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
mai 2020
Req # A-2019-00106
Note d'information intitulée VOLETS INACTIFS DES MÉCANISMES DE POLITIQUES ET DE PROGRAMMES DES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES PROPRES À L'APECA, No de réf. : BN0004173, Secteur: Agence de promotion économique du Canada atlantique, Destinataire : Ministre, Mesure requise : Pour informationOrganisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
mai 2020
Req # A-2019-00080
Documents d'information : DT582400 Bilan de la collaboration entre Emploi et Développement social Canada et l'Agence de promotion économique du Canada atlantiqueOrganisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
avril 2020
Req # A-2019-00056
Matériel d’information : Réunion concernant une proposition de projet (DT583165)Organisation: Agence de promotion économique du Canada atlantique
mars 2020