Demandes d’accès à l’information complétées

À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

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Trouvé 375 dossier(s)

Req # AI_2020-2021_3

Tous les documents archivés concernant la commande, la production, la projection, la publicité et la sortie des films / animations suivants: Around is Around (1951), Now is the Time (1951), Twirligig (1952), Dans le labyrinthe (1967), Ontari- Oh! (1985/6), Transitions 3D (1986). Tous les documents archivés relatifs à l'implication dans les films susmentionnés des réalisateurs et / ou producteurs et / ou membres du personnel suivants: Colin Low, Nicky Ianzello, Ernest (Ernie) McNabb, Roman Kroitor, Norman McLaren, Evelyn Lambart, Greta Ekbert. Tous les documents archivés relatifs au "Festival of Britain" (1951), au projet du Bicentenaire des États-Unis (projet ONF, 196?), au projet de l'Expo '86 (en collaboration avec IMAX) et aux expérimentations techniques avec des caméras stéréoscopiques dans le département d’ingénierie de l’ONF dans les années 1960 et 1970. Tous les documents archivés relatifs aux collaborations avec IMAX Corporation (sous tous ses noms) et les rapports annuels 1950-3; 1960–1970; 1985-6.

Organisation: Office national du film

4176 page(s)
décembre 2020

Req # AI_2020-2021_7

Pour l'exercice financier 2019-2020: Coûts de production externes pour chaque studio: programmes français et anglais, ainsi que le programme institutionnel. Ceci devrait inclure les coûts (bruts), les revenus externes provenant de préventes / partenariats et les coûts (nets des préventes externes et des partenariats).

Organisation: Office national du film

3 page(s)
décembre 2020

Req # A-2016-00644

Les rapport d'IVP et constatations des opérateurs du RAC 702,703,406 du Québec des 3 dernières années à aujourd'hui (5 décembre 2016).

Organisation: Transports Canada

1187 page(s)
décembre 2020

Req # A-2019-00316

Résumés des constatations découlant des enquêtes sur les défauts pour Hyundai et Kia concernant les problèmes de moteur; les résultats des tests, des analyses ou des études effectués par ces constructeurs ou par Transports Canada sur les défauts de moteur; et les dossiers des enquêteurs portant sur les enquêtes réalisées par eux.

Organisation: Transports Canada

145 page(s)
décembre 2020

Req # A-2020-00133

Copie complète du rapport/recherche sur la fatigue mené par WASHINGTON STATE UNIVERSITY, date du contrat: 2020-03-24 se terminant autour du 31 mars 2020, numéro d'identification d'approvisionnement: T8080-190009, fournisseur: WASHINGTON STATE UNIVERSITY

Organisation: Transports Canada

7 page(s)
décembre 2020

Req # A-2020-00292

Pour la période du 1er mars 2018 jusqu'à aujourd'hui (28 septembre 2020), fournir des copies de tous les dossiers liés aux demandes directes (autres qu'AIPRP) envoyées à Transports Canada pour la divulgation des données sur les essais de collision des véhicules automobiles.

Organisation: Transports Canada

4 page(s)
décembre 2020

Req # A-2020-00296

AD-2020-488792-XM Évaluation des recommandations du Commissaire à l'information relativement au dossier de plainte A-2015-00337.

Organisation: Transports Canada

107 page(s)
décembre 2020

Req # A-2020-00294

AD-2020-489713-XM ÉVALUATION DES RECOMMANDATIONS DU COMMISSAIRE À L'INFORMATION RELATIVEMENT AU DOSSIER DE PLAINTE A-2015-00339

Organisation: Transports Canada

312 page(s)
décembre 2020

Req # A-2020-00322

Note d'information : AHI2020-491535-XA - Étude de faisabilité sur l'hyperloop - 2020-08-20.

Organisation: Transports Canada

18 page(s)
décembre 2020

Req # A-2020-00362

Dossiers sur le Programme Pipeline du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015, y compris les documents sur son début et sa conclusion.

Organisation: Transports Canada

0 page(s)
décembre 2020
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