À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
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Organisation
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Trouvé 272 dossier(s)
Req # A-2021-03337
Tous les documents contenus dans 31 boites données par Louis Mortimer Bloomfield à Archives Canada.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022
Req # A-2021-04226
gemmologue de la famille *CAVIARDÉ* 1660 à 1967Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022
Req # A-2021-05184
RG10 Vol. 12623, Dossier 501/20-9, Pt. 1 http://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=2098617&lang=engOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022
Req # A-2021-06249
Bibliothèque et Archives Canada, RG10, volume 13356, «Investigation – Kuper Island School 1939, Police report regarding runaways from Kuper Island School,» 10 janvier 1939; [IRC040001]. Bibliothèque et Archives Canada, RG10, volume 13356, «…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022
Req # A-2021-06250
Bibliothèque et Archives Canada, RG10, volume 13356, «Investigation – Kuper Island School 1939, Conÿdential Notes,» Gerald H. Barry, 13 Janvier 1939. [IRC-040010]. Bibliothèque et Archives Canada, RG10, volume 13356, «Investigation – Kuper Island…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022
Req # A-2021-09657
Titre: «1981 Canada Cup» Archives Numéro de référence: RG25-A-3-C, Volume: 15277, Dossier: 55-26-HOCKEY-1-CDA-CUP-1981, Partie: 1 CODE D'ACCÈS : 32 - Restreint par la loiOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022
Req # A-2021-10708
Une tierce partie m'a demandé de décrire les premières années d'une réserve des Premières nations appelée Tzeachen 13, à Chilliwack. J'ai consulté la littérature secondaire existante sur le sujet, et j'ai remarqué que ce dossier…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022
Req # A-2021-12089
RG10, Volume: 8107, Numéro de dossier: 1/28-1, Dossier partie: 2 Numéro d'identification: 2049792 https://central.bac-lac.gc.ca/.redirect?app=fonandcol&id=2049792&lang=engOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022
Req # A-2022-01835
Tout dossier, rapport d'incident, journal de bord ou autre document relatif à un déversement de carburant en mer dans le pont du mess numéro 12 (douze) à bord du navire canadien de Sa Majesté IROQUOIS entre le 1er juin 1983 et le 31 janvier…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022
Req # A-2022-03925
Item#: 173161 Titre: «Census - Population of Lake Nipigon 1st June 1850 by James Anderson» Numéro de référence: RG10 Vol 9501 C-7167 Pages 154-159 CODE D'ACCÈS : 32 - Restreint par la loiOrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
novembre 2022