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Données ouvertes Historique du temps d’attente à la frontière – Mode terrestre
Temps d'attente mensuels aux frontières en mode terrestre, ventilés par port d’entrée. Note : Le jeu de données de l’ASFC contient des données pour les voyageurs qui entrent au Canada. Le « U.S. Department of Transportation » a mis à la disposition sur le site Web du « Bureau of Transportation...Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- CSV
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Données ouvertes Volume de voyageurs par port d’entrée et mois
Volumes mensuels de voyageurs ventilé par mode, région et point d'entrée au cours des dernières années.Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- CSV
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Données ouvertes Temps d’attente à la frontière – Mode Aérien
Temps d'attente mensuels aux frontières en mode aérien, ventilés par aéroport.Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- CSV
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Information ouverte Initiative du guichet unique, Déclaration intégrée des importations (DII) - Marchandises réglementées — tables de critères de correspondance des...
L'Initiative du guichet unique (IGU) permet aux importateurs et aux courtiers en douane d'utiliser l'option de service 911 afin de présenter une déclaration intégrée des importations (DII) par voie électronique à l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour les neuf ministères et...Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- XLSX
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Données ouvertes ASFC Accès à l’information – Statistiques annuelles
Les tableaux de données statistiques des demandes sous la Loi sur l’accès à l’information présentés dans le rapport annuel de l’ASFC.Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- CSV
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Données ouvertes ASFC Protection des renseignements personnels – Statistiques annuelles
Les tableaux de données statistiques des demandes sous la Loi sur la protection des renseignements personnels présentés dans le rapport annuel de l’ASFC.Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- CSV
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Données ouvertes Statistiques nationales du régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP)
Les tableaux suivants fournissent de l'information statistique sur les pénalités imposées dans le cadre du Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP) à l'exclusion des sanctions non-pécuniaires.Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- CSV
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Information ouverte Évaluation d’incidence algorithmique - Système de Rapports et d’engagement des Clients (SREC)/JeMePrésente
Résultats détaillés de l’Évaluation d’incidence algorithmique (EIA) pour un programme de déclaration à distance. L’ÉIA est un questionnaire conçu pour aider à évaluer et à atténuer les risques associés au déploiement d'un système de prise de décision automatisé. L'EIA permet également...Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- JSON
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Information ouverte Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert - Agence des services frontaliers du Canada
Le Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert (PMOGO) de l'Agence des services frontaliers du Canada décrit l'approche que l'Agence entreprendra pour répondre aux exigences énoncées dans la Directive sur le gouvernement ouvert.Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- DOCX
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Information ouverte Renseignements à l'intention des personnes détenues en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés
Le présent document fournit des renseignements importants au sujet de vos droits et obligations ainsi que des motifs de votre détention. Vous y trouverez aussi des renseignements généraux qui pourraient s’avérer utiles. Si vous avez des questions concernant le présent document ou votre détention,...Organisation :Agence des services frontaliers du CanadaFormats des ressources :- HTML