Demandes d’accès à l’information complétées

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    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3ABiblioth%C3%A8que%20et%20Archives%20Canada&ati%5B1%5D=%3AInstituts%20de%20recherche%20en%20sant%C3%A9%20du%20Canada&ati%5B2%5D=%3AP%C3%AAches%20et%20Oc%C3%A9ans%20Canada&ati%5B3%5D=%3ARelations%20Couronne-Autochtones%20et%20Affaires%20du%20Nord%20Canada&ati%5B4%5D=%3ASoci%C3%A9t%C3%A9%20canadienne%20d%27hypoth%C3%A8ques%20et%20de%20logement&ati%5B5%5D=%3AStatistique%20Canada&ati%5B6%5D=ati_month_fr%3Aoctobre&ati%5B7%5D=ati_organization_fr%3ABiblioth%C3%A8que%20et%20Archives%20Canada
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3ABiblioth%C3%A8que%20et%20Archives%20Canada&ati%5B1%5D=%3AInstituts%20de%20recherche%20en%20sant%C3%A9%20du%20Canada&ati%5B2%5D=%3AP%C3%AAches%20et%20Oc%C3%A9ans%20Canada&ati%5B3%5D=%3ARelations%20Couronne-Autochtones%20et%20Affaires%20du%20Nord%20Canada&ati%5B4%5D=%3ASoci%C3%A9t%C3%A9%20canadienne%20d%27hypoth%C3%A8ques%20et%20de%20logement&ati%5B5%5D=%3AStatistique%20Canada&ati%5B6%5D=ati_month_fr%3Aoctobre&ati%5B7%5D=ati_organization_fr%3ABiblioth%C3%A8que%20et%20Archives%20Canada
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À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

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Trouvé 140 dossier(s)

Req # A-2019-03028

RG 18 F-1, volume : 5441, dossier : 79-QG-098-3154 QG Division Ottawa COR - Armée républicaine irlandaise

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

47 page(s)
octobre 2023

Req # A-2021-05834

1) « IDRC central registry - 4000 series (project proposals) [textual record] » date : 1970-1985 référence : RG147, 1992-93/033 GAD, 120-000033-1 ancien no. BAN : 120-000033-1 2) « Latin America - Regional Field Director's Office - Field Trip: Latin America (health programs) », niveau hiérarchique : date : 1971, référence : MG28-I323, numéro de volume : 25 3) « Social Security, Welfare and Health - West Indies and Central America » niveau hiérarchique : date : 1949 référence : RG29, numéro de volume : 1899, numéro de dossier : R170/914 4) SANTÉ - ORGANISATIONS ET CONFÉRENCES - ORGANISATION PAN-AMERICAINE DE LA SANTÉ niveau hiérarchique : date : 1993-07-01/1993-08-15 référence : RG25-A-3-c, numéro de volume : 18347, numéro de dossier : 46-4-PAHO, partie de dossier : 39 5) 174 SANTÉ - ORGANISATIONS ET CONFÉRENCES - ORGANISATION PAN-AMERICAINE DE LA SANTÉ date(s) : 1993-07-01/1993-08-15. Lieu de création : pas de lieu, inconnu ou indéterminé : numéro d'inventaire : 17882. Langue du document : anglais. Langue ajoutée au document : anglais, français. Instrument de recherche numéro 25-6 Source : Gouvernement. Ancienne référence archivistique : RG25-A-3-c 6) « Pan American Health Organization (PAHO). Correspondence - April - November 1992 » niveau hiérarchique : date : 1992 référence : R9349-1057-7-E, numéro de volume : 44 7) SANTÉ - ORGANISATIONS ET CONFÉRENCES - ORGANISATION PAN-AMERICAINE DE LA SANTÉ niveau hiérarchique : date : 1993-12-16 /1994/04/30 référence : RG25-A-3-c, numéro de volume : 21017, numéro de dossier : 46-4-PAHO, partie de dossier : 41 8) SANTÉ - ORGANISATIONS ET CONFÉRENCES - ORGANISATION PAN-AMERICAINE DE LA SANTÉ date(s) : 1993-12-16 / 1994-04-30. Lieu de création : pas de lieu, inconnu ou indéterminé : numéro d'inventaire : 17882. Langue du document : anglais. Langue ajoutée au document : anglais, français. Instrument de recherche : numéro 25-6 Source : Gouvernement. Ancienne référence archivistique : RG25-A-3-c 9) « PAHO - Correspondence and reports » niveau hiérarchique date : 1993-1996 référence : R9349-1067-X-E, numéro de volume : 45 10) SANTÉ - ORGANISATIONS ET CONFÉRENCES - ORGANISATION PAN-AMERICAINE DE LA SANTÉ niveau hiérarchique : date : 1988-11-01/1989/09/30 référence : RG25-A-3-C, numéro de volume : 13059, numéro de dossier : 46-4-PAHO, partie de dossier : 31

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

32359 page(s)
octobre 2023

Req # A-2021-10359

Pièces B-49 et B-50 de la cause HYDRO-QUÉBEC v. LE MINISTRE DU REVENU NATIONAL. RG79, BAN 2015-00853-5, boîtes 1 à 3, numéro d'appel 2374

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

4593 page(s)
octobre 2023

Req # A-2022-06111

RG24-B-1, numéro de volume : 21437, numéro de dossier : CSC 1883 :1, partie de dossier : 1 (Note : les documents clés sont déjà ouverts dans les papiers de Claxton, vol. 126.)

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

365 page(s)
octobre 2023

Req # A-2022-08255

R216, vol. 14299, numéro de dossier 371/3-5 (ABITIBI), partie 1, « Elections - Abitibi District », 1915-1964 / R216, vol. 14299, numéro de dossier 371/3-5 (ABITIBI), partie 2, « Elections - Abitibi District », 1964-1967 / RG10, accession 1999-01431-6, boîte 111, numéro de dossier 373-3-5, partie 5, « Montreal District Office - Elections General - Montreal District », 1965-1967 / R216, vol. 14307, dossier no. 373/3-5, partie 6, « Elections - General - Montreal District », 1968-1970

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

1286 page(s)
octobre 2023

Req # A-2022-09943

RG10-B-3-e-xvi bobine de microfilm numéro : M-2719 numéro de dossier : 772/37-1-4-*caviardé* période de référence : 1953-1967

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

64 page(s)
octobre 2023

Req # A-2023-01186

RG25/R219, 2017-00506-1, boîte 3, numéro d’identification : 10, 11, 12 et 13 (partie 10 est « une étude » et 11, 12, et 13 sont les annexes.)

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

505 page(s)
octobre 2023

Req # A-2023-01634

Cette demande concerne la carrière d'Alvo von Alvensleben, un important agent immobilier et capitaliste allemand établi en Colombie-Britannique avant la Première Guerre mondiale. Les dossiers demandés concernent d'une manière ou d'une autre la propriété d'Alvo von Alvensleben avant 1914 dans les environs d'Esquimalt, en Colombie-Britannique.

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

164 page(s)
octobre 2023

Req # A-2023-01675

RG 25 vol. 11415, dossier 20-AMERIQUE CENTRALE, partie 2, RG 25 vol. 12504, dossier 20-AMERIQUE CENTRALE, parties 3-4, et partie 7

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

1336 page(s)
octobre 2023

Req # A-2023-02012

Projet sur les abris antichute nucléaire au Canada après la Seconde Guerre mondiale : numéro d’identification : 4190780, « NDFRS Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Duck Bay, Man »; numéro d’identification : 4190863, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - St. Pierre, Man »; numéro d’identification : 4190823, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Mankota, Sask »; numéro d’identification : 4190803, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Kyle, Sask »; numéro d’identification : 4190789, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Fillmore, Sask »; numéro d’identification : 4190836, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Pelly, Sask »; numéro d’identification : 4190875, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Valmarie, Sask »; numéro d’identification : 4190812, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Lanigan, Sask »; numéro d’identification : 4190768, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Carrot River, Sask »; numéro d’identification : 4190797, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Imperial, Sask »; numéro d’identification : 4190874, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Unity, Sask »; numéro d’identification : 4190864, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Strasbourg, Sask »; numéro d’identification : 4190872, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Torquay, Sask »; numéro d’identification : 4190776, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Colonsay, Sask »; numéro d’identification : 4190774, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Climax, Sask »; numéro d’identification : 4190833, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Ponteix, Sask »; numéro d’identification : 4190802, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Kipling, Sask »; numéro d’identification : 4190790, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Green Lake, Sask »; numéro d’identification : 4190793, « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - Gravelbourg, Sask »; numéro d’identification : 4190891. « NDFRS - Reporting posts and filter centres - Accomodation agreements - CBC - Western Command ».

Organisation: Bibliothèque et Archives Canada

779 page(s)
octobre 2023
Date de modification :