Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAgence%20spatiale%20canadienne&ati%5B1%5D=%3AEmploi%20et%20D%C3%A9veloppement%20social%20Canada&ati%5B2%5D=%3AMus%C3%A9e%20canadien%20de%20l%27immigration%20du%20Quai%2021&ati%5B3%5D=%3AOffice%20Canada%E2%80%93Terre-Neuve-et%20Labrador%20des%20hydrocarbures%20extrac%C3%B4tiers&ati%5B4%5D=%3ATribunal%20des%20anciens%20combattants%20%28r%C3%A9vision%20et%20appel%29&ati%5B5%5D=%3Af%C3%A9vrier&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3AAdministration%20canadienne%20de%20la%20s%C3%BBret%C3%A9%20du%20transport%20a%C3%A9rien&ati%5B7%5D=ati_organization_fr%3AAdministration%20portuaire%20de%20St.%20John%27s&ati%5B8%5D=ati_organization_fr%3AAgriculture%20et%20Agroalimentaire%20Canada&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=1
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAgence%20spatiale%20canadienne&ati%5B1%5D=%3AEmploi%20et%20D%C3%A9veloppement%20social%20Canada&ati%5B2%5D=%3AMus%C3%A9e%20canadien%20de%20l%27immigration%20du%20Quai%2021&ati%5B3%5D=%3AOffice%20Canada%E2%80%93Terre-Neuve-et%20Labrador%20des%20hydrocarbures%20extrac%C3%B4tiers&ati%5B4%5D=%3ATribunal%20des%20anciens%20combattants%20%28r%C3%A9vision%20et%20appel%29&ati%5B5%5D=%3Af%C3%A9vrier&ati%5B6%5D=ati_organization_fr%3AAdministration%20canadienne%20de%20la%20s%C3%BBret%C3%A9%20du%20transport%20a%C3%A9rien&ati%5B7%5D=ati_organization_fr%3AAdministration%20portuaire%20de%20St.%20John%27s&ati%5B8%5D=ati_organization_fr%3AAgriculture%20et%20Agroalimentaire%20Canada&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=1
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 467 dossier(s)

Req # A-2023-00084

Demande d’évaluation des soumissions — 01R11-24-C050 (108065) NO D’INVITATION : 01R11-24-C050 TITRE : Chambre de croissance à deux niveaux DATE DE CLÔTURE INITIALE : 19 octobre 2023 DESTINATION : Agriculture et Agroalimentaire Canada, Lethbridge.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

91 page(s)
février 2024

Req # A-2023-00039

Copies des dossiers concernant une subvention au village de Keremeos ou à la Inclusive Community Gardens Society de Keremeos, en Colombie-Britannique, datée de décembre 2021.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

101 page(s)
février 2024

Req # A-2022-00120

Plans concernant la directive du premier ministre d’interdire l’exportation de chevaux vivants à des fins d’abattage, conformément à sa lettre de mandat à la ministre Marie-Claude Bibeau datée du 16 décembre 2021.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

615 page(s)
février 2024

Req # A-2023-00013

Toutes les communications, y compris les courriels, les notes de service et les messages textes, faisant référence à Melissa Lantsman (ministre du cabinet fantôme des Transports) concernant les perturbations dans les aéroports et les difficultés liées aux passeports à l’été 2022, pour la période du 20 septembre 2021 au 18 décembre 2023

Organisation: Administration canadienne de la sûreté du transport aérien

82 page(s)
février 2024

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Administration portuaire de St. John's

février 2024

Req # A-2023-00096

Tous les documents sur l'utilisation de l'érythrosine (aussi connue sous le nom de rouge no 3) dans les produits alimentaires ou agricoles au Canada.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

16 page(s)
janvier 2024

Req # A-2023-00091

Liste des paiements, contributions volontaires et autres rapports de dépenses sur les substituts de protéines de viande pour la période allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

6 page(s)
janvier 2024

Req # A-2023-00075

Notes d'information, rapports, audits et évaluations des risques concernant la disponibilité d'un inventaire de l'eau et des produits/dépôts alimentaires en cas d'urgence nationale. Période visée : du 1er janvier au 31 octobre 2023.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

12 page(s)
janvier 2024

Req # A-2023-00069

Documents liés à la traçabilité du bétail, à la numérisation, à la politique et aux programmes de traçabilité, ainsi qu'à la marque Canada plus.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

244 page(s)
janvier 2024

Req # A-2023-00062

Toutes correspondance/lettres/courriels ou autres échanges entre CropLife et/ou ses représentants sur tous les sujets avec, Chris Forbes, le sous ministre Agriculture et Agroalimentaire Canada et ces assistant.e.s, entre le juin 2017 et juin 2020.

Organisation: Agriculture et Agroalimentaire Canada

16 page(s)
janvier 2024
Date de modification :