Demandes d’accès à l’information complétées

Suivre :

  • RSS
  • Citer

    Citer

    APA

    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAdministration%20du%20R%C3%A9gime%20de%20soins%20de%20sant%C3%A9%20de%20la%20fonction%20publique%20f%C3%A9d%C3%A9rale&ati%5B1%5D=%3ACorporation%20de%20d%C3%A9veloppement%20des%20investissements%20du%20Canada&ati%5B2%5D=%3AD%C3%A9fense%20nationale&ati%5B3%5D=%3AVIA%20Rail%20Canada%20Inc&ati%5B4%5D=ati_month_fr%3Aoctobre&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3AAffaires%20mondiales%20Canada
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3AAdministration%20du%20R%C3%A9gime%20de%20soins%20de%20sant%C3%A9%20de%20la%20fonction%20publique%20f%C3%A9d%C3%A9rale&ati%5B1%5D=%3ACorporation%20de%20d%C3%A9veloppement%20des%20investissements%20du%20Canada&ati%5B2%5D=%3AD%C3%A9fense%20nationale&ati%5B3%5D=%3AVIA%20Rail%20Canada%20Inc&ati%5B4%5D=ati_month_fr%3Aoctobre&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3AAffaires%20mondiales%20Canada
    (Signaler un problème avec citation)
À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

Recherche actuelle

Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 288 dossier(s)

Req # A-2019-02248

Tous les documents concernant le groupe de travail intergouvernemental sur les investissements étrangers directs, du 1er septembre 2019 au 16 janvier 2020.

Organisation: Affaires mondiales Canada

13 page(s)
octobre 2023

Req # A-2019-02267

Tous les profils d’emploi et toutes les descriptions de poste, listes des fonctions et responsabilités des délégués commerciaux adjoints utilisés au Consulat général du Canada à Hong Kong de 2015 à 2018.

Organisation: Affaires mondiales Canada

31 page(s)
octobre 2023

Req # A-2020-00472

Tous les journaux d’appels et les courriels reçus par le Centre de surveillance d’urgence fonctionnant 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 d’Affaires mondiales Canada entre le 1er janvier et le 16 septembre 2020.

Organisation: Affaires mondiales Canada

49 page(s)
octobre 2023

Req # A-2021-01094

Toutes les notes de service ou notes sur une conversation de mars 2003 entre le directeur de la Politique et le sous-ministre adjoint du Secteur de la Politique mondiale et de la sécurité d’Affaires mondiales Canada, et des diplomates américains, dans lesquelles l’Irak a été mentionné.

Organisation: Affaires mondiales Canada

0 page(s)
octobre 2023

Req # A-2021-01346

Tous les documents et toute la correspondance envoyés par ou à des employés de l’échelon de sous-ministre adjoint et des échelons supérieurs, concernant une dérogation aux aspects des droits de propriété intellectuelle liés au commerce pour les vaccins contre la COVID-19, entre le 1er janvier 2021 et le 11 janvier 2022.

Organisation: Affaires mondiales Canada

307 page(s)
octobre 2023

Req # A-2021-01631

Note d’information 04473-2021 : Participation du sous-­ministre du Commerce international à la Rencontre à quatre.

Organisation: Affaires mondiales Canada

3 page(s)
octobre 2023

Req # A-2022-00198

Documents produits par le gouvernement du Canada dans le cadre de la participation canadienne aux événements du pré-Sommet et du Sommet des Nations Unies sur les systèmes alimentaires, ainsi qu’aux séances du Comité de la sécurité alimentaire mondiale entre le 1er octobre 2018 et le 11 mai 2022.

Organisation: Affaires mondiales Canada

952 page(s)
octobre 2023

Req # A-2022-00403

Tous les documents produits à l’échelon du directeur et aux échelons supérieurs dans lesquels il est fait mention de la société ReconAfrica (anciennement connue sous le nom de Reconnaissance Energy Africa Ltd.) ou qui la concernent, de 2018 au 2 juin 2022.

Organisation: Affaires mondiales Canada

646 page(s)
octobre 2023

Req # A-2022-00696

Note d’information 01706-2022 : Participation du sous-ministre du Développement international au Comité directeur des sous-ministres d’Horizons de politiques Canada.

Organisation: Affaires mondiales Canada

104 page(s)
octobre 2023

Req # A-2022-01015

Tous les documents de la direction, de l’échelon du directeur à celui du sous‑ministre, concernant l’Avenir du travail, le modèle hybride, le télétravail, le travail à distance et la mise en œuvre du retour au travail, du 1er novembre 2021 au 15 septembre 2022.

Organisation: Affaires mondiales Canada

463 page(s)
octobre 2023
Date de modification :