Demandes d’accès à l’information complétées

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    Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada. (2017, December 10). Demandes d’accès à l’information complétées. Repéré à http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3A2019&ati%5B1%5D=%3ABureau%20du%20surintendant%20des%20institutions%20financi%C3%A8res%20Canada&ati%5B2%5D=%3AEnvironnement%20et%20Changement%20climatique%20Canada&ati%5B3%5D=%3AMus%C3%A9e%20des%20beaux-arts%20du%20Canada&ati%5B4%5D=%3AService%20canadien%20du%20renseignement%20de%20s%C3%A9curit%C3%A9&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3AServices%20de%20bien-%C3%AAtre%20et%20moral%20des%20Forces%20canadiennes&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=2
    MLA

    “Demandes d’accès à l’information complétées.” Gouvernement ouvert - Gouvernement du Canada, 10 December 2017, http://ouvert.canada.ca/fr/search/ati?ati%5B0%5D=%3A2019&ati%5B1%5D=%3ABureau%20du%20surintendant%20des%20institutions%20financi%C3%A8res%20Canada&ati%5B2%5D=%3AEnvironnement%20et%20Changement%20climatique%20Canada&ati%5B3%5D=%3AMus%C3%A9e%20des%20beaux-arts%20du%20Canada&ati%5B4%5D=%3AService%20canadien%20du%20renseignement%20de%20s%C3%A9curit%C3%A9&ati%5B5%5D=ati_organization_fr%3AServices%20de%20bien-%C3%AAtre%20et%20moral%20des%20Forces%20canadiennes&search_api_fulltext=&sort_by=year&sort_order=DESC&page=2
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À propos de cette information

Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Web « Au sujet des demandes d’accès à l’information ».

Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.

*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.

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Genre de rapport

Organisation

Disposition

Année

Mois

Trouvé 48 dossier(s)

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

juillet 2022

Req # A-2022-00001

Fonds versés aux Services aux familles des militaires (SFM) pour produire le « Guide de l'autisme pour les familles des militaires » avec Autism Speaks Canada (ASC) de 2017 au 27 avril 2022, livrables, communication/documentation entre ASC et les SFM concernant ce projet, et consultations, discussions sur l'éthique, les responsabilités, la marginalisation/stigmatisation et l'analyse des avantages.

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

209 page(s)
juin 2022

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

mai 2022

Req # A-2021-00011

Données utilisées pour l'étude suivante : (1) Manser, L. (2018). État des familles des militaires au Canada : problèmes auxquels sont confrontés les membres de la Force régulière et leurs familles. Ottawa, ON : Services de bien-être et moral des Forces canadiennes. (2) Manser, L. (2018). Profil des familles des militaires au Canada : Démographie de la Force régulière de 2017. Ottawa, ON : Services de bien-être et moral des Forces canadiennes.

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

0 page(s)
avril 2022

Req # A-2021-00012

Données financières détaillées des opérations annuelles du programme de subventions Sans limites, pour toute la durée de vie du programme de subventions, classées par années fiscales.

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

113 page(s)
avril 2022

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

mars 2022

Rien à signaler pour cette période

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

février 2022

Req # A-2021-00004

Dossiers, décisions, études, comparaisons, courriels et produits d'affaires publiques sur la décision de s'associer à La Personnelle, compagnie d'assurances, et documents de 2004 lorsque Desjardins a placé La Personnelle, compagnie d'assurances sous l'égide de Desjardins.

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

122 page(s)
janvier 2022

Req # A-2021-00009

Information de janvier 2019 à novembre 2021 qui traite du personnel et de l'équipement que le Canada a envoyé aux Jeux militaires mondiaux d'octobre 2019 à Wuhan en Chine, information sur les événements auxquels l'équipe canadienne a participé et les scores, vidéo de l'équipe canadienne participant aux événements, information sur quels autres pays ont participé et affronté l'équipe du Canada, et documents de maladie subies par l'équipe du Canada ou les participants d'autres pays de 2019 à aujourd'hui.

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

909 page(s)
janvier 2022

Req # A-2021-00010

Note d'information 5596-3 Évaluation de l'aptitude aux exigences opérationnelles de l'emploi dans les Forces armées canadiennes : Atteindre le taux de conformité pré-Covid-19, 2021-11-26, réf. non. CMP2021-0013374, reçu par le chef d'état-major de la défense.

Organisation: Services de bien-être et moral des Forces canadiennes

17 page(s)
janvier 2022
Date de modification :