Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord Canada

Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord Canada Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents. 2019-05-31 Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada open-ouvert@tbs-sct.gc.ca Gouvernement et vie politiquenote d'informationRelations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord du CanadaRCAANCaccès à l'information Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones er Affaires du Nord Canada - avril 2019CSV http://ncr-11241995-v1-ncr_cirnac_prd_deputy_head_april_2019.csv

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents.

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