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    Divulgation des dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de confér...

    Conformément à la section 6.4 de la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d'accueil et de conférences qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2011, les ministères doivent divulguer le montant total des dépenses annuelles engagées au titre des frais de voyage, d'accueil et de...
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    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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    Projections canadiennes d'émissions de gaz à effet de serre

    Nous publions chaque année les projections des émissions de gaz à effet de serre (GES) du Canada. Le rapport présente les progrès que le Canada entend faire en vue d’atteindre sa cible. Il présente les projections des émissions de gaz à effet de serre selon quelques scénarios. Cette année, pour...
    Organisation:
    Environnement et Changement climatique Canada
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    Demandes de licences d’exportation et d’importation

    L’Office national de l’énergie étudie les demandes de licence d’exportation afin de déterminer si le volumne de produit énergétique visé par les exportations constitue un excédent à la lumière des besoins des Canadiens. L’Office étudie également les demandes de licence d’importation de gaz, dont...
    Organisation:
    Office national de l'énergie
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    Liste des détenteurs actuels de permis valides d'aquaculture en Colombie-Brit...

    Pêches et Océans Canada est responsable de l'octroi des permis pour toutes les installations d'aquaculture de la Colombie-Britannique. Les permis d’aquaculture et les conditions qui s'y rattachent visent à assurer la durabilité des pratiques d'aquaculture et du développement dans l'industrie. Les...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Ions importants

    Les données sur les ions importants portent sur les ions importants dans les précipitations suivants : Cl-, NO3-, SO4=, NH4+, Na+, K+, Ca++, Mg++. Généralement, les ensembles de données comprennent aussi le pH et la profondeur de l’échantillon de précipitations. Ces données sont recueillies par...
    Organisation:
    Environnement et Changement climatique Canada
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    Utilisation et rapports sur les débits des sociétés pipelinières

    Données sur les débits et les capacités aux principaux points des grands oléoducs et gazoducs assujettis à la réglementation de l’Office. Il s’agit de données quotidiennes pour les gazoducs et mensuelles pour les oléoducs, et elles s’étendent de 2006 à 2017. Veuillez prendre note qu’à compter de...
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    Office national de l'énergie
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    Rapport d’instruments réglementaires

    Un instrument de réglementation est une ordonnance, un certificat ou un permis publié par l’Office national de l’énergie suite à une décision faite en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie. Différends numéros sont donnés dépendant de la demande en vertu de différentes parties de la...
    Organisation:
    Office national de l'énergie
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    Rapport sur les ordonnances d’audience

    Dès que l’Office national de l’énergie (ONÉ) décide qu’une demande nécessite la tenue d’une audience, il publie une lettre procédurale ou un document appelé ordonnance d’audience. Il s’agit normalement d’un document qui décrit brièvement le projet ou la demande. L’ordonnance d’audience contient...
    Organisation:
    Office national de l'énergie
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    Dépenses moyennes en activités d’innovation attribuables à chaque type d’inno...

    Dépenses moyennes (x 1 000) attribuables à l’innovation de produits (biens ou services) ou de procédés, à l’innovation organisationnelle ou à l’innovation en marketing, selon le code du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN) et la taille de l’entreprise, sur une...
    Organisation:
    Statistique Canada
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    Dépenses moyennes en activités d’innovation, par industrie et taille de l’ent...

    Dépenses moyennes (x 1 000) pour certaines activités d’innovation, selon le code du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN) et la taille de l’entreprise, sur une période d’observation d’un an. Les activités d’innovation peuvent comprendre les suivantes : recherche...
    Organisation:
    Statistique Canada
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