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66 164 dossiers trouvés
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    Divulgation des dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de confér...

    Conformément à la section 6.4 de la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d'accueil et de conférences qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2011, les ministères doivent divulguer le montant total des dépenses annuelles engagées au titre des frais de voyage, d'accueil et de...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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    Avenir énergétique du Canada en 2018 - Offre et demande énergétiques à l’hori...

    Misant sur des modèles économiques et des modèles de l’offre et de la demande d’énergie, la série Avenir énergétique fait des projections à partir d’un certain nombre d’hypothèses fondées sur les renseignements dont nous disposons sur la technologie, les politiques énergétiques et climatiques,...
    Organisation:
    Office national de l'énergie
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Tenure minière au Nunavut - Claims miniers

    Le jeu de données contient les étendues des claims miniers du Nunavut. Un claim minier est une région faisant partie des terres de la Couronne qui est jalonnée par un individu ou une compagnie d’exploration minière qui détient un permis valide de prospecteur. Le claim accorde à l’individu ou à la...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • WMS
    • ESRI REST
    • WFS
    • FGDB/GDB
    • SHP
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    Investissements ciblés dans l'infrastructure des collectivités des Premières ...

    Le jeu de données des investissements ciblés dans l’infrastructure des collectivités des Premières Nations présente les projets d'infrastructure dans les réserves du Canada financés par les programmes de Services aux Autochtones Canada (SAC) et de Relations Couronne-Autochtones et Affaires du...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • WMS
    • WFS
    • CSV
    • XML
    • ESRI REST
    • FGDB/GDB
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    Rapport d’instruments réglementaires

    Un instrument de réglementation est une ordonnance, un certificat ou un permis publié par l’Office national de l’énergie suite à une décision faite en vertu de la Loi sur l’Office national de l’énergie. Différends numéros sont donnés dépendant de la demande en vertu de différentes parties de la...
    Organisation:
    Office national de l'énergie
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Rapport sur les ordonnance d’audience

    Dès que l’Office national de l’énergie (ONÉ) décide qu’une demande nécessite la tenue d’une audience, il publie une lettre procédurale ou un document appelé ordonnance d’audience. Il s’agit normalement d’un document qui décrit brièvement le projet ou la demande. L’ordonnance d’audience contient...
    Organisation:
    Office national de l'énergie
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Tenure minière au Nunavut - Baux miniers

    Le jeu de données contient les étendues des baux miniers du Nunavut. Un bail minier est un claim minier qui a été arpenté par un arpenteur des terres du Canada. Une application pour un bail minier peut être soumise après qu’une certaine quantité minimum de travaux obligatoires ait été réalisée et...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • WMS
    • ESRI REST
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    Tenure minière au Nunavut - Licences d'exploration de la houille

    Le jeu de données contient des aires polygonales qui représentent les localisations des permis d'exploration de la houille octroyés au Nunavut. Pour plus de renseignements, visitez http://www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100027889/1100100027890. Note: Ce jeu de données est un des quatre (4) jeux...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • WMS
    • ESRI REST
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    Tenure minière au Nunavut - Permis d'exploration

    Le jeu de données contient les étendues des permis de prospection du Nunavut. Un permis de prospection permet au détenteur de prospecter une grande superficie, sans concurrence, pendant trois à cinq années, ainsi que d'obtenir le droit exclusif de jalonner un claim minier dans ce secteur. Pour...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
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    Droits pétroliers et gaziers

    Le jeu de données des droits pétroliers et gaziers contient les limites numériques relatives aux permis de prospection, aux attestations de découverte importante, aux concessions et permis pétrole et du gaz prévus par les anciens règlements, et à la zone des réserves prouvées de Norman Wells. Ces...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
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