Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

Proposez un jeu de données

11 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Un plan aux fins d’expérimentation au ministère du Patrimoine canadien

    Le présent plan établit notre approche en matière d’intégration de l’expérimentation dans tous les aspects de nos principales activités. Tous les programmes de financement visent l’expérimentation afin de mettre à l’essai, de mesurer et de comparer l’efficacité de nouvelles approches. Tous nos...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Résultats de rendement — Crédit d’impôt pour film et vidéo

    Le Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC) reçoit des demandes dans le cadre du programme de Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC) et du programme de Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Patrimoine canadien inventaire de la recherche planifiée 2018-2019

    La recherche est décentralisée au ministère du Patrimoine canadien. Ce document a été élaboré par le Groupe de recherche sur les politiques (GRP) dont le mandat est d’assurer la coordination et le soutien aux secteurs et les directions générales dans le domaine de la recherche, et d’optimiser la...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Examen de l'industrie canadienne du long métrage

    Comparution au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des communes: "Examen de l’industrie canadienne du long métrage", présenté par M. Claude Joli-Coeur, Commissaire du gouvernement à la cinématographie et président de l’ONF (Office national du film du Canada), lundi 23 mars 2015
    Organisation:
    Office national du film
    Formats des ressources:
    • ZIP
    • TXT
  • Fédérale

    Rapports ministériels sur le rendement

    Rapports annuels sur les activités et les projets de l'Office National du Film, par année fiscale. Table des matières: Message de la ministre Message du commissaire Les résultats en bref Section I : Survol de l’organisation Profil de l’organisation Contexte organisationnel Priorités...
    Organisation:
    Office national du film
    Formats des ressources:
    • ZIP
    • TXT
  • Fédérale

    Bilan annuel sur les langues officielles de l'Office national du Film (ONF)

    Bilan de la mise en oeuvre par l'Office national du film (ONF) de l'article 41 de la loi sur les langues officielle. Ces documents contiennent des données qualitatives sur la mise en oeuvre d'initiatives de l'ONF pour développement des communautés de langue officielle minoritaire (CLOSM) et la...
    Organisation:
    Office national du film
    Formats des ressources:
    • ZIP
    • TXT
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).