Portail du gouvernement ouvert

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11 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Plan ministériel du portefeuille d'Anciens Combattants Canada

    Le plan ministerial d'Anciens Combattants est presenté au Parlement au printemps de chaque année. Ce rapport fournit aux parlementaires et au grand public canadien de l'information concernant les plans et les priorités du portefeuille sur une période de trois ans. Le rapport inclut également des...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport national du Canada - Troisième examen périodique universel

    Le 3e rapport du Canada est une collaboration des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Il donne des exemples de mesures adoptées pour répondre aux enjeux soulevés lors du deuxième examen périodique universel du Canada.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Fédérale

    Rapports et documents de recherche

    La Direction de la recherche est chargée de l'élaboration et du transfert de la recherche appliquée et de l'information en vue de favoriser la santé et le mieux-être des anciens combattants, des membres des Forces canadiennes et des leurs familles, ainsi que des membres de la GRC. Nota : Les...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    ratégie ministérielle de développement durable de 2017 à 2020

    Le concept moderne de développement durable provient principalement du Rapport Brundtland de 1987, qui définit le développement durable comme étant un « développement qui permet de répondre aux besoins du présent sans compromettre la possibilité pour les générations futures de satisfaire les...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement de la Commission des libérations conditionnelles ...

    La Loi sur l’accès à l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit légal d’accéder aux dossiers que possède une institution fédérale, sous réserve d’exceptions limitées et précises. La Loi vient s’ajouter à d’autres modalités d’accès à l’information gouvernementale, et...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Rapports sur le rendement du portefeuille d'Anciens Combattants Canada

    Notre Rapport sur le rendement est déposé au Parlement à l'automne de chaque année. Ce rapport fournit aux parlementaires et au grand public canadien de l'information sur le rendement du portefeuille au cours de la dernière année financière, en fonction des engagements pris dans le cadre des...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport sur les plans et les priorités du portefeuille des Anciens Combattants

    Notre Rapport sur les plans et les priorités est déposé au Parlement au printemps de chaque année. Ce rapport fournit aux parlementaires et au grand public canadien de l'information concernant les plans et les priorités du portefeuille sur une période de trois ans, en fonction de nos résultats...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapports sur les résultats ministériels d'ACC

    Notre Rapport sur les résultats ministériels est déposé au Parlement à l'automne de chaque année. Ce rapport fournit aux parlementaires et au grand public canadien de l'information sur le rendement du portefeuille au cours de la dernière année financière, en fonction des engagements pris dans le...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Examen de l’approche de l’excellence ciblée de Sport Canada

    Le présent rapport expose les résultats découlant d’un examen s’attachant à l’approche ciblée du financement de l’excellence qu’a adoptée le gouvernement du Canada pour les sports olympiques et paralympiques.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF
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