Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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132 dossiers trouvés
  • Divulgation proactive

    Rapport sur les frais pour l’exercice 2020-2021

    Le rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et de la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que le Bureau du vérificateur général du Canada avait le...
    Organisation:
    Bureau du vérificateur général du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Divulgation proactive

    Rapport sur les frais ministériels 2020-2021

    Les rapports ministériels pour les frais sont déposés au Parlement chaque printemps. La politique s’applique aux frais imposés par AAC.
    Organisation:
    Agriculture et Agroalimentaire Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Divulgation proactive

    Rapports financiers trimestriels 2021-2022 de Bibliothèque et Archives Canada

    Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes. Les rapports financiers trimestriels ont été préparés par BAC, tel que l’exige l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les...
    Organisation:
    Bibliothèque et Archives Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Ateliers sur l’adaptation aux changements climatiques des lieux patrimoniaux ...

    L’Agence Parcs Canada L’Atelier a mené une série d’ateliers sur l’adaptation aux changements climatiques pour les lieux patrimoniaux menés par à travers le Canada, de 2017 à 2019, avec le soutien de la Table fédérale-provinciale-territoriale sur la culture et le patrimoine. Ces ateliers avaient...
    Organisation:
    Parcs Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Rapport financier trimestriel 2021-2022

    Ce rapport financier trimestriel a été préparé par la direction tel qu'exigé par l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Ce rapport financier trimestriel devrait être lu de concert avec le Budget principal des...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Divulgation proactive

    Rapports financiers trimestriels 2020-2021 de Bibliothèque et Archives Canada

    Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes. Les rapports financiers trimestriels ont été préparés par BAC, tel que l’exige l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les...
    Organisation:
    Bibliothèque et Archives Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Évaluation d'impact algorithmique - Service de demande d’AIPRP en ligne

    Résultats détaillés de l'évaluation d'impact algorithmique pour le Service de demande d’AIPRP en ligne. Qu'est-ce que l'évaluation d'impact algorithmique? L'EIA est un questionnaire conçu pour vous aider à évaluer et à atténuer les risques associés au déploiement d'un système de prise de décision...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
    • JSON
  • Information ouverte

    Établir les liens dans les cas de violence familiale : Collaboration entre le...

    En janvier 2011, les sous-ministres des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux (FPT) responsables de la justice et de la sécurité publique ont approuvé la création d’un groupe de travail spécial sur la violence familiale, regroupant des spécialistes du droit de la famille et du droit...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Information ouverte

    Surreprésentation des Autochtones dans le système de justice pénale canadien ...

    La présente analyse documentaire porte sur la surreprésentation des Autochtones dans le système de justice pénale canadien. Elle examine l’ampleur de la surreprésentation, ses causes sous-jacentes et certaines initiatives prises pour y remédier. Le rapport fait également état des lacunes dans les...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Information ouverte

    Relations avec les intervenants

    Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) est l’un des meilleurs dans son domaine et fait profiter la communauté internationale de la sécurité des transports de ses connaissances et de son expérience afin de rendre les transports plus sûrs dans le monde entier.
    Organisation:
    Bureau de la sécurité des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • HTML
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