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9 dossiers trouvés
  • Données ouvertes

    Inventaire des passages à niveau

    La liste des passages à niveau qui est produite par ce système fournit un inventaire des endroits et des caractéristiques des passages à niveau au Canada. Ce n’est qu’une partie de l’information qu’utilise le Programme de surveillance de la Sécurité ferroviaire pour évaluer le risque et la...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
  • Données ouvertes

    Annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses

    L'annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses constitue un vaste jeu de données qui comprend l'information suivante : le numéro UN, l'appellation réglementaire et la description, la classe, le groupe d'emballage/la catégorie, les dispositions particulières, la quantité...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • XML
  • Données ouvertes

    Constructeurs étrangers de véhicules neufs aux spécifications canadiennes enr...

    Cette liste permet à l’Agence des services frontaliers du Canada d’identifier les importateurs commerciaux de moins de 2,500 véhicules neufs par année (neuf = n'ayant jamais été la propriété de quiconque ou immatriculés), entièrement conformes aux spécifications canadiennes présenté aux points...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Entreprises enregistrées avec Transports Canada pour apposer la Marque nation...

    Afin d'identifier les compagnies au Canada qui construisent des véhicules en conformité avec les exigences de la Loi sur la sécurité automobile et son Règlement, Transports Canada a compilé une liste de ces compagnies pas classe qui se sont enregistrées auprès de ce département et autorisées à...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Registre canadien d'immatriculation des gros bâtiments

    Le registre canadien d’immatriculation des bâtiments inclus information sur l’Immatriculation des bâtiments au Canada. L'immatriculation est un système de titres permettant de déterminer à qui appartient le bâtiment. Il est de nature similaire aux systèmes de titres s'appliquant à...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • JSON
    • XML
    • DOCX
  • Données ouvertes

    Banque de données des rappels de la Sécurité Routière

    La Banque de données des rappels de la sécurité routière est utilisée par la Division des enquêtes sur les défauts et rappels de Transports Canada pour enregistrer et publier les rappels de véhicules, de pneus et de sièges d'auto pour enfants. L'ensemble de données comprend tous les rappels des...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • XML
  • Données ouvertes

    Banque de données des rappels de la Sécurité Routière

    La Banque de données des rappels de la sécurité routière est utilisée par la Division des enquêtes sur les défauts et rappels de Transports Canada pour enregistrer et publier les rappels de véhicules, de pneus et de sièges d'auto pour enfants. L'API exclut toutes les données de rappel « sans...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • XML
    • JSON
    • DOCX
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).