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Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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9 dossiers trouvés
  • Information ouverte

    Faire une demande d'accès à l'information

    Informations sur la soumission d'une demande d’accès à l’information ou de renseignements personnels (AIPRP) à Services partagés Canada, y compris: les délais possibles dans le traitement de demande, soumettre une demande en ligne, soumettre une demande par courrier, formulaires et foire aux...
    Organisation:
    Services partagés Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Rapports ministériels sur le rendement

    Rapports annuels sur les activités et les projets de l'Office National du Film, par année fiscale. Table des matières: Message de la ministre Message du commissaire Les résultats en bref Section I : Survol de l’organisation Profil de l’organisation Contexte organisationnel Priorités...
    Organisation:
    Office national du film
    Formats des ressources:
    • ZIP
    • TXT
  • Information ouverte

    Sommet mondial 2019 du partenariat pour un gouvernement ouvert guide de parra...

    Une exportation du site web du Partenariat gouvernemental ouvert (PGO) du Canada pour le Sommet mondial 2019. Ce document a été communiqué publiquement aux parrainer potentiels afin de leur donner plus d'informations sur les différentes formules de parrainage disponibles.
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
  • Information ouverte

    Sommet mondial 2019 du partenariat pour un gouvernement ouvert Appel de propo...

    Une exportation du site web du Partenariat gouvernemental ouvert (PGO) du Canada pour le Sommet mondial 2019. Ce document a été diffusé publiquement sous la forme d'un appel à propositions de sessions et d'intervenants.
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
  • Information ouverte

    Guide du participant

    Guide pour les détails logistiques du Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert 2019 qui s'est tenu du 29 au 31 mai 2019 à Ottawa. Le contenu du Guide comprend : - Le Sommet l’ordre du jour - L’accréditation et l’inscription - L’hébergement et la logistique - Votre expérience à...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
  • Information ouverte

    Principes d’ouverture

    Le gouvernement du Canada et le Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) se consacrent à la création d’un environnement sécuritaire et sans harcèlement pour tous les participants au Sommet mondial du PGO. À cette fin, le présent Principes d’ouverture, ou le présent Code de conduite, fait la...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
  • Information ouverte

    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Guide pour favoriser la lisibilité des textes législatifs

    Dans son rapport de janvier 2012, la Commission sur la réduction de la paperasse a recommandé que le ministère de la Justice « continue d'élaborer des outils visant à favoriser l'intelligibilité des textes législatifs » afin d'«améliorer la clarté et la prévisibilité des règlements applicables...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Idées et commentaires du Génération Énergie

    En avril 2017, Ressources naturelles Canada a lancé Génération Énergie, une conversation d’une durée de six mois à propos des moyens d’assurer la prospérité de tous les Canadiens en opérant une transition vers un avenir à énergie propre et abordable au Canada. Un forum, hébergé sur le site Web de...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • XLSX
    • PDF
    • CSV
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