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9 dossiers trouvés
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    Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Rapport sur les plans et les priorités 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Rapport sur les plans et les priorités 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

    La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Rapport annuel des membres externes du Comité d'audit 2016-2017

    Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra : •résumer les résultats de l'examen que le comité a réalisé sur les secteurs relevant de sa responsabilité;...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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