Portail du gouvernement ouvert

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25 dossiers trouvés
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    Les apports usuels en sodium et potassium provenant de l’Enquête sur la santé...

    Les données de l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadienne 2015 (ESCC) ont été utilisées afin de calculer les apports usuels en sodium et potassium (moyenne et percentiles) par groupe d’âge, sexe et de étape de vie et autres variables.
    Organisation:
    Santé Canada
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    Rapport annuel Statistiques sur l'insolvabilité au Canada par région de tri d...

    Une région de tri d’acheminement (RTA) est une unité géographique désignée par les trois premiers caractères d’un code postal canadien. Tous les codes postaux commençant par les trois mêmes caractères – par exemple, K1A – forment une même RTA. [Bureau du surintendant des faillites Canada]
    Organisation:
    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Formats des ressources:
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    Statistiques mensuels sur l'insolvabilité au Canada par région de tri d'achem...

    Statistiques sur l'insolvabilité au Canada par région de tri d'acheminement (RTA) Une région de tri d’acheminement (RTA) est une unité géographique désignée par les trois premiers caractères d’un code postal canadien. Tous les codes postaux commençant par les trois mêmes caractères – par exemple,...
    Organisation:
    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
  • Fédérale

    Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienn...

    Ces listes fournissent les informations suivantes sur les productions pour lesquelles un certificat de production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (partie A) (définit au paragraphe 124.5 (1) de la Loi de l'impôt sur le revenu) a été délivré : le titre de la production visée par le...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
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    Liste des produits de formulation de l'Agence de réglementation de la lutte a...

    Cet ensemble de données contient la liste des produits de formulation qui sont des constituants des produits antiparasitaires en ce moment homologués au Canada en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et de ses règlements d'application. Cette liste est mise à jour semestriellement et...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
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    Statistiques mensuels sur l'insolvabilité au Canada selon le Système de class...

    Système de classification des industries qui regroupe dans une même catégorie les unités économiques faisant appel à des procédés de production similaires au sein d’une même industrie. Il s’agit d’un concept économique axé sur l’offre ou la production. [Bureau du surintendant des faillites Canada]
    Organisation:
    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Formats des ressources:
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    Statistiques sur l'insolvabilité au Canada

    Nombre total de dossiers d'insolvabilité, Dossiers d'insolvabilité déposés par des consommateurs, Dossiers d'insolvabilité déposés par des entreprises, Dossiers d'insolvabilité par secteur économique du SCIAN, Canada, Dossiers d'insolvabilité déposés par des consommateurs, par RÉ, Dossiers...
    Organisation:
    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
  • Fédérale

    Liste des procédures sous la Loi sur les arrangements avec les créanciers de...

    La liste de toutes les entreprises ayant déposé une procédure sous le régime de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC) depuis le 18 septembre 2009. La LACC est une loi fédérale autorisant les entreprises insolvables qui doivent plus de cinq millions de dollars à...
    Organisation:
    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
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