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12 dossiers trouvés
  • Données ouvertes

    Données sur les dessins industriels

    La base de données sur les dessins industriels couvre toutes les demandes de dessins industriels enregistrées au Canada du 26 décembre 1861 au 18 février 2021. Ces dossiers contiennent les mêmes informations que celles se trouvant dans les données en format XML et qui sont diffusées sur Horizons...
    Organisation:
    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Projets d'Infrastructure Canada

    Cet ensemble de données contient une liste des projets d’infrastructure réalisés partout au Canada et qui ont été approuvés par Infrastructure Canada. L’information sur les projets repose sur les renseignements à jour dont on dispose.
    Organisation:
    Infrastructure Canada
    Formats des ressources:
    • XLS
    • CSV
    • JSON
    • TXT
    • HTML
  • Données ouvertes

    Données sur les brevets

    La base de données contient les documents de brevets de 1869 au 19 octobre 2020. Il comprend les informations sur les dossiers de brevets nouvellement délivrés et les dossiers des demandes de brevets ouvertes à l'inspection publique. Ces dossiers contiennent les mêmes informations que celles se...
    Organisation:
    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses

    L'annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses constitue un vaste jeu de données qui comprend l'information suivante : le numéro UN, l'appellation réglementaire et la description, la classe, le groupe d'emballage/la catégorie, les dispositions particulières, la quantité...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • XML
  • Données ouvertes

    Constructeurs étrangers de véhicules neufs aux spécifications canadiennes enr...

    Cette liste permet à l’Agence des services frontaliers du Canada d’identifier les importateurs commerciaux de moins de 2,500 véhicules neufs par année (neuf = n'ayant jamais été la propriété de quiconque ou immatriculés), entièrement conformes aux spécifications canadiennes présenté aux points...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Contenus vidéo de l'Office national du film publiés en ligne

    Ensemble des titres des oeuvres publiés sur l'Internet pour diffusion. Certains titres ont été placés en ligne mais ne sont pas visionnables pour des raisons de droits.
    Organisation:
    Office national du film
    Formats des ressources:
    • TXT
    • CSV
  • Données ouvertes

    Entreprises enregistrées avec Transports Canada pour apposer la Marque nation...

    Afin d'identifier les compagnies au Canada qui construisent des véhicules en conformité avec les exigences de la Loi sur la sécurité automobile et son Règlement, Transports Canada a compilé une liste de ces compagnies pas classe qui se sont enregistrées auprès de ce département et autorisées à...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • CSV
    • TXT
  • Données ouvertes

    Banque de données des rappels de la Sécurité Routière

    La Banque de données des rappels de la sécurité routière est utilisée par la Division des enquêtes sur les défauts et rappels de Transports Canada pour enregistrer et publier les rappels de véhicules, de pneus et de sièges d'auto pour enfants. L'ensemble de données comprend tous les rappels des...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • XML
  • Données ouvertes

    Banque de données des rappels de la Sécurité Routière

    La Banque de données des rappels de la sécurité routière est utilisée par la Division des enquêtes sur les défauts et rappels de Transports Canada pour enregistrer et publier les rappels de véhicules, de pneus et de sièges d'auto pour enfants. L'API exclut toutes les données de rappel « sans...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • XML
    • JSON
    • DOCX
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).